Déliberation - del 2023.02.08 12 exercice 2023 subventions aux associations et clubs sportifs

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Déliberation - del 2023.02.08 12 exercice 2023 subventions aux associations et clubs sportifs Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Briançon. Lien du pdf (Déliberation - del 2023.02.08 12 exercice 2023 subventions aux associations et clubs sportifs)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Budget, DEL 2023.02.08/12

Thème :

FINANCES

Objet :

Exercice 2023 :

subventions aux

associations et clubs

sportifs

Convocation :

Date : 01/02/2023

Affichage : 01/02/2023

Nombre de membres

du conseil municipal

En exercice :

Présents :

Nombre de

suffrages

exprimés :

33

29

29

DELIBÉRATIONS N°12

CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 FÉVRIER 2023

Le mercredi 08 février 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement

convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la

CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA

Étaient présents:

Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-

CONVERSET, Catherine VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN,

Emilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Elisa FAURE,

Patrick MICHEL, Hervé BOULAIS, Claire BARNÉOUD, Corinne

ASCHETTINO, Christian FERRUS, René MICHEL, Marie SOUBRANE,

Michèle SKRIPNIKOFF, Renaud PONS, Sandrine CORDIER, Maryse XAUSA-

FRANÇOIS, Christophe OSTI, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ,

Aîcha CHERIF, Alexis LALANNE, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU,

Gabriel LÉON

Étaient représentés :

Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE

Yoann LAGIER donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM

Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF

Aurore MARCHAND donnant pouvoir à Aïcha CHERIF

Absents excusés :

Corinne FAURE-BRAC, Yoann LAGIER, Maud GADÉ, Aurore MARCHAND

Secrétaire de séance :

Émilie DESMOULINS-GENOUX

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirante jan | 05106 Briançon | Tél 04 92 21 20 7o 1/ 3

AR Prefecture

005-210500237-20230208-2023_02_12-DE

Reçu le 14/02/2023Rapporteur :

VU

VU

VU

VU

VU

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

Monsieur le Maire

l'article L.2121-29 du Code Général des Collectivités

Territoriales ;

l'article L.1611-4 du Code Général des Collectivités

Territoriales ;

l'article 10 de la loi N°2000-321 du 12 avril 2000 et le décret

N°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de ladite loi ;

le règlement budgétaire et financier de la Ville ;

les tableaux des subventions annexés à la présente délibération

I

que les subventions sont des contributions facultatives

justifiées par un intérêt général et destinées à la réalisation

d'une action ou d'un projet d'investissement, à la contribution

au développement d'activités ou au financement global de

l'activité de l'organisme de droit privé bénéficiaire et que ces

actions, projets ou activités sont initiés, définis et mis en œuvre

par les organismes de droit privé bénéficiaires ;

que tout versement d'une subvention doit faire l'objet d'une

délibération du conseil municipal, et qu'il est obligatoire

d'établir une convention d'objectifs dès lors que la subvention

est supérieure à 23000 € ;

les travaux de la commission FINANCES & AFFAIRES GENERALES

réunie le 06/02/2023;

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 2 / 3

AR Prefecture

005-210500237-20230208-2023_02_12-DE

Reçu le 14/02/2023. /

CacLleynasea nr £ ST STE TT

LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE

e De valider l'enveloppe globale des subventions attribuées en 2023 au titre

de la présente délibération pour un montant de 682 900 € :

e D'autoriser Monsieur le Maire à verser les montants détaillés dans les

tableaux annexés à la présente délibération pour l'exercice 2023:

+ De préciser que les subventions supérieures à 10 000 € seront versées en deux fois: un 1° acompte de 60% apres le vote du budget primitif 2023 et un 2°" acompte et solde de 40% avant le 30 septembre 2023 :

e De décider que le versement d'une subvention allouée pour l'organisation

d'un projet, d'un évènement où d'une manifestation sera suspendu et le

montant de la subvention ajusté si le projet, l'évènement ou la manifestation en question est annulé:

e De dire que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2023 ;

e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant

à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de

nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

POUR : 29

CONTRE : oO

ABSTENTION : 3

NE PREND PAS PART AU VOTE : 1

Et les membres présents ont signé au registre après lecture.

FINANCES DEL 2023.02.08/12

PUBLIÉE LE: l4 FEV, 2023

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65100 Briançon | Tél 04 93 2120 72

AR Prefecture

005-210500237-20230208-2023_02_12-DE

Reçu le 14/02/2023ASSOCIATION 2023

Midi Chaud 1 800 AREN 05 - Association des Résidents de l'Etoile des Neiges 2 000 ADMR de Briançon 3 500 Vivre sa Vie Chez Soi 3 500 Les Fils d'Ariane 1 000 ASPB - Association du Secteur de Psychiatrie du Briançonnais 3 000 SHPB 05 - Solidarité Handicapés du Pays Briançonnais 2 000 Alpes Regards 05 500 L'Arbre de Vie (SIPAB) 1 000 Secours Catholique, délégation des Alpes 4 800 CIDFF 05 2 000 Secours Populaire, comité de Briançon 4 200 JALMALV Hautes-Alpes 200 Croix-Rouge Française, unité Locale de Briançon 4 800 Les restaurants du Cœur des Hautes-Alpes (Relais du cœur) 7 200 Le Souvenir Français, comité de Briançon 500 FNACA, comité de Briançon 200 AMAC, cantons de Briançon 200 Association Saint Blaise Chamandrin 500 APMVB - Association du personnel municipal de la Ville de Briançon 2 400 Eclaireuses et Eclaireurs de France 2 000 Amicale Police Briançonnaise 500 Arnica Montana 1 000 SOS Chats des rues Briançonnais 2 000 Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) Projet pluriannuel Amicale des Sapeurs Pompiers de Briançon 2 000 Comité des Fêtes de Pont de Cervières 1 000 Association de Protection Civile des Hautes-Alpes - APC05 2 000 Souvenir, Sauvegarde et Histoire Militaire 800 Amicale du 159°RIA et Amis 1 000

Total 57 600

VIE CITOYENNE ET ACTIONS SOCIALES

1/1

AR Prefecture

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Reçu le 14/02/2023ASSOCIATION 2023

Compagnie Tournesol 300 Association Le Cœur de Vauban - Fête médiévale de Briançon 20 000 La Biblio Lecture et Rencontres 1 000 EL PUDU 2 000 UTL - Université du Temps Libre du Grand Briançonnais 800 Les admirateurs du Bacchu Ber 600 Photo Club Briançonnais 400 Association des Amis de l'Orgue de la Collègiale de Briançon 1 000 Comité de Jumelage Briançon-Rosenheim 2 000 Les Enseignes de Briançon 12 000 Le Quadrille de la Montagne 700 L'Apocalypse joyeuse 900 Compagnie du Chat Berton 500 Hip Hop Etc 1 000

Total 43 200

CULTURE

1/1

AR Prefecture

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Reçu le 14/02/2023ASSOCIATION 2023

ASPTT Briançon Serre-Chevalier 4 000 Randonneurs et Baliseurs du Briançonnais 1 000 Amicale Boule Briançonnaise 1 000 Association Sportive Edelweiss 5 000 BAPHC - Club Mineur (Hockey) 62 000 Briançon Badminton Club 3 500 Briançon Basket Ball 13 000 Club des Escartons 13 000 Tir Sportif Nordic de Briançon 1 000 Rugby Club du Pays Briançonnais 13 000 Serre-Chevalier Briançon Athlétisme 3 000 Sport Santé Nature 400 Sprinter Club Briançon 800 Etoile Sportive Briançonnaise de Tir 1 000 Gym en Cimes 500 Judo Club Briançonnais 2 500 Karaté Club Briançon 4 500 Internationaux d'escalade de Serre-Chevalier 40 000 Nautic Club Briançonnais 13 000 Olympique Briançon Serre-Chevalier (Football) 13 000 Briançon Escalade 3 000 Briançon Gym 2 000 Tennis Club Briançon 13 000 Club des Sports d'Hiver du Briançonnais (CSHB) 52 000 Briançon Serre-Chevalier Snowboard Club 4 500 Club Alpin Français de Briançon 500 Bunny Hop Club 500 Club de Pétanque Briançon Serre-Chevalier 2 000 Briançon Club Volley Loisir 1 500 Comité Régional de Ski Alpes-Provence (Pôle Espoirs Interrégional) 5 000 Hand Ball Club de Briançon 2 000 Les Diables Rouges SA 300 000 Briançon Serre-Chevalier Cyclisme 500 Boxing Club du Pays Briançonnais 400

Total 582 100

SPORT

1/1

AR Prefecture

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Reçu le 14/02/2023