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Compte-Rendu - cr cm 04112024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Trois-Pierres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 04112024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 04 novembre 2024 ___________________________________________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________ - 1 -
Le quatre novembre deux mille vingt-quatre, vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire dans la mairie de Les Trois Pierres, sous la présidence de Madame le Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 30 octobre 2024
Membres présents : Mme Monique BERTRAND, M Michel CERVANTES, Mme Sophie LEGROS, Mme Dominique BRENNAN, M Vincent NAVARRE, M Nicolas JACHIET, M Guillaume EDOUARD, M Denis GRENET, Mme Carole JULIEN, M Cédric ROBERT
Absent excusé : M Mathieu GOUJON
M Jean-Pierre SIMON ayant donné pouvoir à M Nicolas JACHIET
Mme Agnès BEAUDRU ayant donné pouvoir à M Guillaume EDOUARD
Mme Céline LECOMPTE
Secrétaire de séance : M Cédric ROBERT
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
2. Projet Ecole : Etude de l’APD
3. Salle polyvalente :
➢ Règlement Sécurité
➢ Travaux Electriques
4. Subventions aux associations
5. Frais de scolarité SIVOSS St Antoine la Foret
6. Achat Extincteurs
7. Ramassage des feuilles
8. Fin d’année :
➢ Décorations et Sapins
➢ Bulletin communal
9. Installation Distributeur Vente Pizzas
10. Ludisport : convention avec Le Havre Seine Métropole
11. Informations diverses
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
2. Projet Ecole : Etude de l’APD
La notice et les plans de l’APD du projet Ecole, remis par l’architecte lors de la réunion de commission du 25 octobre, sont étudiés par les membres du conseil municipal.
Le projet serait construit à la place du préau actuel et comprendrait une classe primaire, une classe maternelle, une salle d’évolution / dortoir, des toilettes maternelles, primaires, adultes, un préau, des locaux de rangements et des locaux techniques.
Le projet initial « construction et travaux annexes » couterait 1 380 400 € HT soit 1 656 480 € TTC. M Jachiet présente une étude des coûts et financement.
Il est constaté que le projet initial serait compromis si la Commune ne vend pas le terrain communal et si les subventions ne sont pas octroyées. L’emprunt serait trop important pour le budget communal. Des sources d’économie et modifications sont réfléchies et demandées à l’architecte par le conseil municipal. Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 04 novembre 2024 ___________________________________________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________ - 2 -
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, par 12 voix pour, 0 abstention et 0 voix contre :
➢ Accepte l’APD présenté
➢ sollicite des subventions auprès de l’Etat et du Département pour ce projet car les locaux
actuels sont très anciens.
3. Salle polyvalente
Suite à la visite périodique de sécurité de la salle polyvalente par le Service Départemental d’Incendie et Secours, il est nécessaire d’ajouter un point au règlement intérieur de la salle polyvalente et d’effectuer des travaux d’électricité.
▪ Règlement Sécurité
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, par 12 voix pour, 0 abstention et 0 voix contre :
➢ Ajoute un paragraphe « sécurité » au règlement intérieur de la salle polyvalente : Consignes de sécurité
Il est formellement interdit de dormir dans la salle.
Les portes intérieures de la salle sont coupe-feu , elles doivent rester fermées . Laisser libre l’accès aux extincteurs et aux sorties de secours ainsi que l’arrêt d’urgence gaz. En cas de sinistre :
- Appeler les secours 18 ou 112
- Enclencher l’Alarme et l’évacuation des fumées, comme précisé lors de la remise des clés. - Évacuer la salle selon le plan affiché en direction du terrain de foot afin de ne pas entraver le travail des secours.
- En cas de sinistre dans la cuisine, couper l’électricité à l’aide du bouton coup de poing. Utilisation des extincteurs.
Afin de circonscrire un départ de feu gaz dans la cuisine , utiliser uniquement l’extincteur qui s’y trouve.
Les autres extincteurs sont utilisables uniquement dans la salle .
▪ Travaux électriques Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 04 novembre 2024 ___________________________________________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________ - 3 -
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, par 12 voix pour, 0 abstention et 0 voix contre :
➢ prend note des remarques faites lors de la visite du SDIS sur l’installation électrique, ➢ autorise les travaux d’électricité par l’entreprise ADELEC :
- Modification du câblage « coup de poing » dans l’armoire électrique avec mise en place d’un déclencheur sur le disjoncteur général cuisine, pose d’un disjoncteur différentiel sur le circuit armoire froide et remplacement d’une prise simple dans la cuisine par des prises double en saillie.
4. Subventions 2024 aux associations
Madame le Maire propose de verser des subventions aux associations pour l’année 2024.
Le Conseil Municipal, par 12 voix pour, 0 abstention et 0 voix contre
➢ Accepte le versement des subventions aux associations ci-dessous :
Noms Année 2024
Coopérative scolaire 910 €
Amicale des musiciens Gruchet le Valasse 600 €
Ass. La Fraternelle Saint-Romain-de-Colbosc 100 €
Ass. Les Amis des Résidents Saint-Romain-de-
Colbosc 100 €
Ass. La Hêtraie 100 €
Ass. Les Pierres qui Roulent 600 €
Ass. Les 3 D 600 €
Ass. Loisir et Passion 600 €
GACSR 100 €
SPA Le Havre 75 €
Secours Catholique Saint-Romain-de-Colbosc 75 €
TOTAL 3150 €
5. Frais de scolarité SIVOSS Saint Antoine la Forêt
Mme le Maire rappelle que suivant la convention du 12 octobre 2000, le conseil municipal doit fixer la participation financière du SIVOSS de Saint Antoine la Forêt aux frais de scolarité des enfants de Mélamare scolarisés à l'école des Trois Pierres.
Après discussion et après avoir délibéré, Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 04 novembre 2024 ___________________________________________________________________________________________________________
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Le Conseil Municipal, avec 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
➢ Fixe la participation financière pour les frais de scolarité à 130 € par enfant et par trimestre pour l'année scolaire 2024-2025.
6. Achat d’extincteurs
Le contrôle annuel des extincteurs et alarmes a été réalisé début octobre 2024. Des extincteurs doivent être remplacés.
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, par 12 voix pour, 0 abstention et 0 voix contre :
➢ accepte de renouveler 6 extincteurs pour un montant de 807.12 € par la société PARFLAM .
7. Ramassage des feuilles
Madame le Maire rappelle que l’an passé les feuilles mortes avaient été ramassées mécaniquement par le passage d’une machine aspiratrice.
Elle propose de reprogrammer cette opération cette année.
Après discussion le Conseil Municipal, par 12 voix pour, 0 contre et 0 abstention ➢ Accepte de renouveler cette prestation cette année,
➢ Confie cette tâche à l’entreprise LE MAITRE avec l’aide du service communal pour un montant de 1080 € HT la journée. La durée sera déterminée en fonction de l’organisation de la prestation.
8. Fin d’année
Décorations Fêtes de fin d’année
La commission « Fête et Cérémonie » propose de commander des sapins de Noël comme chaque année et des décorations nouvelles pour installer devant la mairie et en centre bourg. Madame Legros présente les différents modèles lumineux et rétroréfléchissants choisis pour installer devant la mairie et en centre bourg.
Après discussion le Conseil Municipal, par 12 voix pour, 0 contre et 0 abstention ➢ Accepte de commander les sapins auprès de la société Three Sapins : 1051.16 € TTC ➢ Accepte de commander les décorations auprès de la Société Decolum Illuminations : 2689.20 € TTC
Bulletin Communal
Madame le Maire présente le devis de la société AUTRECOM pour la réalisation et l’impression du bulletin communal.
Après discussion le Conseil Municipal, par 12 voix pour, 0 contre et 0 abstention ➢ Accepte de passer la commande auprès d’Autrecom pour un montant de 1104.40 € TTC
9. Informations diverses
• Monsieur Jachiet :
▪ Rend compte des différentes conférences de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole auxquelles il a participé
• Madame le Maire :
▪ Informe qu’une réunion de la commission aura lieu avec la société IDEAME, le 12 novembre à 18 h
▪ Rappelle les dates suivantes : Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 04 novembre 2024 ___________________________________________________________________________________________________________
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➢ Remise des médailles du travail, de la médaille de la FNACA pour M Poret Lucien aura lieu le 15 novembre 2024 à 18 h 30.
➢ 11 décembre 2024 : repas des ainés avec animations
➢
• Madame Legros :
▪ Rappelle les dates suivantes :
➢ Fabrication des décorations de Noël : 25 novembre 2024 à partir de 20 h
en mairie
➢ Pose des sapins : 30 novembre 2024 à partir de 8 h 30
10. Questions diverses
M Edouard signale que la borne de rechargement électrique clignote rouge. Ce signalement sera remonté auprès des services de la CU Le Havre Seine Métropole.
La prochaine réunion aura lieu le 16 décembre 2024 à 20 h 30.
BEAUDRU Agnès Excusée pouvoir à G EDOUARD
BERTRAND Monique
BRENNAN Dominique
CERVANTES Michel
EDOUARD Guillaume
GOUJON Mathieu Excusé
GRENET Denis
JACHIET Nicolas
JULIEN Carole
LECOMPTE Céline Excusée Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 04 novembre 2024 ___________________________________________________________________________________________________________
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LEGROS Sophie
NAVARRE Vincent
ROBERT Cédric
SIMON Jean-Pierre Excusé pouvoir à N. JACHIET