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Conseil Municipal - 14.04.0032 designation representants du conseil mu
Conseil Municipal - 14.04.0038 designation des representants du consei
Déliberation - DCM20260331 14 Designation representants syndicats
Déliberation - 4 designation des representants du conseil au sein
Déliberation - 16 designation de representants au sein des consei
Déliberation - 7 designation de representants au sein des conseil
Conseil Municipal - 14.04.0035 designation representants du conseil municipal au sein des syndicats intercommunaux
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
ARRONDISSEMENT
de LYON
—
EXTRAIT
DU
REGISTRE
es
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
de
VAULX-EN-VELIN
Séance
du 24
avril
2014
Compte
rendu
affiché
le 30
avril
2014
Date
de
convocation
du Conseil
municipal
le 18
avril
2014
Nombre de membres
Président : Madame Hélène GEOFFROY,
Maire
An,
2121-2
Qui
ent
pris
auccor
|EnExree |
jpaièe
Secrétaire élu : Monsieur
Ahmed
CHEKHAB
Membres
présents
à la séance
:
43
43
43
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Katouar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
Objet
:
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
ss
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
.
14-04.0035
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Marie-France
Désignation
des
représentants
du
VIEUX-MARCAUD,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
Conseil
municipal
au
sein
des
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
syndicats
intercommunaux
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Saïd
YAHIAOUI
à Dorra
HANNACHI.
Membres
absents
excusés
: RAPPORT
DE
MADAME
LA
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
À
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal
en
date
du
5
avril
2014,
il
convient
de
procéder
à la désignation
de
nouveaux
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
des
différents
syndicats
intercommunaux.
Les
syndicats
de
communes
sont
administrés
par
un
conseil
syndical
composé
de
délégués
élus
par les conseils
municipaux
des
communes
membres
au scrutin
secret
et à la majorité
absolue.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
et l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est élu. En
conséquence,
je vous
propose
:
>
De
procéder
à la désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
appelés
à siéger
dans
les
différents
syndicats
intercommunaux
conformément
aux
articles
L.5211-8,
L.5212-7,
L.5211-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
Syndicat
Intercommunal
des
Techniques
Informatiques
de
Vénissieux
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
Sont
candidats
: Titulaires
: Armand
MENZIKIAN,
Bernard
RIAS
Suppléants
: Thomas
PETRAGALLO,
Jacques
ARCHER
-
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions.
Sont
désignés
: Titulaires
: Armand
MENZIKIAN,
Bernard
RIAS
Suppléants
: Thomas
PETRAGALLO,
Jacques
ARCHER
Syndicat
Intercommunal
de
Gaz
et de
l’Electricité
de
la Région
Lyonnaise
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
Sont
candidats
: Titulaires
: Matthieu
FISCHER,
Morad
AGGOUN
Suppléants
: Stéphane
BERTIN,
Muriel
LECERF
-
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Sont
désignés
: Titulaires
: Matthieu
FISCHER,
Morad
AGGOUN
Suppléants
: Stéphane
BERTIN,
Muriel
LECERF
Syndicat
Intercommunal
pour
les Vacances
et le Loisir
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants. Sont
candidats
: Titulaires
: Eliane
DA
COSTA,
Armand
MENZIKIAN
Suppléants
: Antoinette
ATTO,
Pierre
DUSSURGEY
-
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Sont
désignés
: Titulaires
: Eliane
DA
COSTA,
Armand
MENZIKIAN
Suppléants
: Antoinette
ATTO,
Pierre
DUSSURGEY
Syndicat
Intercommunal
de
Décines
et
Vaulx-en-Velin
pour
la
mise
en
valeur
de
la
Rize
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
Sont
candidats
: Titulaires
: Matthieu
FISCHER,
Jean-Michel
DIDION
Suppléants
: Stéphane
BERTIN,
Jacques
ARCHER
-__
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Sont
désignés
: Titulaires
: Matthieu
FISCHER,
Jean-Michel
DIDION
Suppléants
: Stéphane
BERTIN,
Jacques
ARCHER
Syndicat
Mixte
pour
l’Aménagement
et la gestion
du
Grand
Parc
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d’un
représentant
suppléant.
-
Sont
candidats
: Titulaire
: Armand
MENZIKIAN
Suppléant
: Bernard
RIAS
-__
Résultat
du vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12 abstentions
Sont
désignés
: Titulaire
: Armand
MENZIKIAN
Suppléant
: Bernard
RIAS
Syndicat
Rhodanien
de
Développement
du
Câble
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d’un
représentant
suppléant.
Sont
candidats
:Titulaire
:Jacques
ARCHER,
Matthieu
FISCHER
Suppléant
:Mourad
BEN
DRISS,
Régis
DUVERT
-
Résultat
du
vote
:43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Sont
désignés
: Titulaires
: Jacques
ARCHER,
Matthieu
FISCHER
Suppléant
: Mourad
BEN
DRISS,
Régis
DUVERT
Syndicat
Intercommunal
d’aménagement
du
Canal
de
Jonage
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
représentants
titulaires
et
de
deux
représentants
suppléants.
Sont
candidats
:Titulaires
:Stéphane
BERTIN,
Armand
MENZIKIAN Suppléants
: Matthieu
FISCHER,
Stéphane
GOMEZ
-
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Sont
désignés
: Titulaires
: Stéphane
BERTIN,
Armand
MENZIKIAN
Suppléants
: Matthieu
FISCHER,
Stéphane
GOMEZ
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
et à la majorité,
>
Approuve
le présent rapport
;
>
Approuve
ces désignations.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Mme
la Députée
- Maire