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Conseil Municipal - 14.04.0033 designation des representants du consei
Conseil Municipal - 14.04.0032 designation representants du conseil mu
Conseil Municipal - 10 designation des membres des commissions compose
Conseil Municipal - 14.06.0066 designation representants conseil munic
Déliberation - 4 designation des representants du conseil au sein
Déliberation - 16 designation de representants au sein des consei
Déliberation - 7 designation de representants au sein des conseil
Conseil Municipal - 14.04.0038 designation des representants du conseil municipal au sein de commissions externes
Document publié le Mardi 29 avril 2014 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 14.04.0038 designation des representants du conseil municipal au sein de commissions externes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
de LYON CANTON
de VAULX-EN-VELIN Nombre
de
membres
Art. 2121-2
Qui
ent pis
aceer
|
Pere |
Eiéaen
43
43
43
Objet 14.04.0038
Désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
de
commissions
externes
PRÉFECTURE
du
RHÔNE
ape
29 AVR. 2014
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ÉTOES
AFFARES
DÉCENTRAL
iSÉES
F7
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 24
avril
2014
Compte
rendu
affiché
le 30
avril
2014
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le 18
avril
2014
Président
: Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
Secrétaire
élu
: Monsieur
Ahmed
CHEKHAB
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEYŸ,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Katouar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Saïd
YAHIAOUI
à Dorra
HANNACHI.
Membres
absents
excusés : RAPPORT
DE
MADAME
LA
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
A
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal
en
date
du
5
avril
2014,
il
convient
de
procéder
à la désignation
de
nouveaux
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
des
différents
organismes
extérieurs.
En
application
des
articles
L.2121-21
et L.2121-33
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
des
articles
R.421-14
et
suivants
du
code
de
l’éducation
et
des
décrets
n°2011-1716
du
1*
décembre
2011
et n°2013-895
du
4 octobre
2013,
il vous
est proposé
de
procéder
à la désignation
des
membres
représentants
du
Conseil
municipal
appelés
à
siéger
au
sein
des
organismes
listés
ci-dessous
:
Fonds
de
participation
des
habitants
(anciennement
FIH)
Considérant
qu’il convient
de procéder
à la désignation
d’un
représentant.
Est
candidate
: Nadia
LAKEHAL
-
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions.
Est
désignée
: Nadia
LAKEHAL
Conseil
de
discipline
de
recours
Rhône-Alpes
Considérant
qu’il convient
de procéder
à la désignation
d’un
représentant.
Est candidat
: Morad
AGGOUN
- _
Résultat
du vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12 abstentions.
Est
désigné
: Morad
AGGOUN
Commission
de
réforme
des
agents
des
Collectivités
locale
Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
de deux
titulaires
et de deux
suppléants.
Sont
candidats
: Titulaires
: Morad
AGGOUN,
Josette
PRALY
Suppléants
: Antoinette
ATTO,
Fatma
FARTAS
-
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions.
Sont
désignés
: Titulaires
: Morad
AGGOUN,
Josette
PRALY
Suppléants
: Antoinette
ATTO,
Fatma
FARTAS
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
et à la majorité,
»
Approuve
le présent
rapport
;
>
Approuve
ces
désignations. Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Mme
la Députée
- Maire