Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 06 10 2020
Compte-Rendu - CR 30 01 2024
Compte-Rendu - CR 03 07 2023
Compte-Rendu - CR 12 10 2022
Compte-Rendu - CR 06 07 2022
Compte-Rendu - CR 02 10 2023
Compte-Rendu - CR 03 10 2024
Compte-Rendu - CR 11 12 2025
Compte-Rendu - CR 03 07 2025
Compte-Rendu - CR CM 2023 10 16
Compte-Rendu - CR 16 10 2025
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune de Bagneaux-sur-Loing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation
25 septembre 2025
Date d’affichage
de l’ordre du jour
13 octobre 2025
Nombre de Conseillers
En exercice : 15
Présents : 8
Votants : 13
L'an deux mille vingt cinq
Le seize octobre à dix-neuf heures
Le Conseil Municipal légalement convoqué (article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Claude JAMET, Maire
En exercice : 15
Étaient présents : Monsieur Claude JAMET, Madame Caroline SIMON AFANASSIEFF, Monsieur Segundo COFRECES, Monsieur Michel PETIT, Monsieur Dimitri FROT, Monsieur Dominique MONNERIE, Madame Tania DORE, Monsieur Gérard COQUELLE
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
Madame Emmanuelle BERCIS ayant donné pouvoir à Madame Tania DORE, Monsieur Orlando JARDIM-VIEIRA ayant donné pouvoir à Monsieur Claude JAMET, Madame Michèle GROSSET ayant donné pouvoir à Monsieur Segundo COFRECES, Madame Emilie PAQUIN-PETIT ayant donné pouvoir à Madame Caroline SIMON-AFANASSIEFF, Madame Sylvie PENOT ayant donné pouvoir à Monsieur Dimitri FROT
Etaient absents excusés :
Madame Charlotte DOS SANTOS, Madame Corinne DEHON
Madame Tania DORE a été élue secrétaire de séance. 2
2025/5.3/32 Désignation du secrétaire de séance et lecture des pouvoirs
Par application de l'article L 2121.5 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est proposé au Conseil Municipal de désigner l'un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance et de lui adjoindre le cas échéant un ou une secrétaire auxiliaire.
Le ou la secrétaire :
- constatera les votes et vérifiera les délégations de vote données,
- surveillera la rédaction des décisions et du procès verbal officiel.
DESIGNE Madame Tania DORE en qualité de secrétaire de séance
Monsieur le Maire informe le Conseil des pouvoirs remis pour cette séance :
Madame Emmanuelle BERCIS donne pouvoir à Madame Tania DORE,
Monsieur Orlando JARDIM-VIEIRA donne pouvoir à Monsieur Claude JAMET, Madame Michèle GROSSET donne pouvoir à Monsieur Segundo COFRECES, Madame Emilie PETIT donne pouvoir à Madame Caroline SIMON-AFANASSIEFF, Madame Sylvie PENOT donne pouvoir à Monsieur Dimitri FROT,
2025/5.5/33 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2025
Considérant que les membres du conseil ont été destinataires et ont pris connaissance du procès- verbal du 3 juillet 2025
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE le procès-verbal du 3 juillet 2025
ORDRE DU JOUR
2025/5.3/32 Désignation du secrétaire de séance et lecture des pouvoirs
2025/5.5/33 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2025 2025/7.1/34 Admission en non valeur
2025/7.1/35 Fixation du taux de rémunération de l’enseignant pour l’étude surveillée – année 2025/2026 2025/7.5/36 Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes
2025/7.10/37 Séjour ski
2025/4.1/38 Bons d’achat Noël enfants du personnel
2025/7.10/39 Attribution de récompenses aux bacheliers
2025/7.1/40 Attribution de cadeaux aux administrés
Remerciements
Informations
Questions diverses 3
2025/7.1/34 Admission en non valeur
Le Conseil,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE d’accepter l’admission en non-valeur d’un montant de mille six cent trente euros et quatre vingt dix sept centimes
DIT que cette somme sera prévue au budget sur le compte 6541
2025/7.1/35 Fixation du taux de rémunération de l’enseignant pour l’étude surveillée – année 2025/2026
Le Conseil,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE pour l'année scolaire 2025/2026, de faire assurer les missions d’études surveillées, au titre d'activité accessoire, par une enseignante contre une rémunération supérieure aux taux des indemnités fixées par le décret n° 66-787 du 14 octobre 1966 (22,34 euros)
FIXE le taux de rémunération d’une heure d’étude surveillée effectuée par l’enseignant cité ci-dessus, au titre de « professeur des écoles classe normale » à 24,76 euros
2025/7.5/36 Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes
Le Conseil,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Article 1
ATTRIBUE une subvention exceptionnelle d’un montant de cinq mille euros au Comité des Fêtes
Article 2
DIT que les crédits sont disponibles au budget communal
2025/7.10/37 Séjour ski
Le Conseil,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
VALIDE la proposition du séjour ski organisée en mars 2026
DETERMINE les tarifs en fonction comme indiqués ci-dessus,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents concernant ce dossier 4
2025/4.1/38 Bons d’achat Noël enfants du personnel
Le Conseil,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Article 1er :
ALLOUE à chaque agent communal parent d’un enfant ou plusieurs âgés de moins de 15 ans au 31 décembre 2025 un bon d’achat de 100 € par enfant et ce au titre de Noël 2025
Article 2 :
RECONDUIT l’établissement CARREFOUR comme fournisseur
Article 3 :
DIT QUE la dépense est inscrite au budget unique 2025
2025/7.10/39 Attribution de récompenses aux bacheliers
Le Conseil,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE d’accorder une récompense de 150€ ou 100€ sous forme de chèques cadeaux aux lycéens ayant obtenus leur baccalauréat pour l’année scolaire 2024/2025
AUTORISE Monsieur le Maire à acheter les chèques cadeaux
2025/7.1/40 Attribution de cadeaux aux administrés
Le Conseil,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ALLOUE à chaque foyer de la commune un objet personnalisé type « tasse » soit 1000 unités à 5,16euros HT
DIT QUE la dépense est inscrite au budget
REMERCIEMENTS / INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 19h30