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Déliberation - 25 4 12 EJ Don CMJ ACREPAM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 25 4 12 EJ Don CMJ ACREPAM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Histoire et mémoire,
DÉLIBÉRATION
&. AN
du
8 juillet
2025
MéÉsanGer
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le huit
juillet
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
Présents
:
17
Excusés :
7
:
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
sous
la
7
pouvoirs
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents
:
/
Votants
:
25
|
Étaient
présents: M.
Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT,
Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY,
En éxençieu:
2%
Mme
Noëlle
BICHON,
Mme
Laura
BRETAUD,
Mme
Sandrine
BRANCHEREAU,
M.
Bruno
n
.
CHICOISNE,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
M.
Philippe
JAHAN,
Mme
M.
Ludovic
LEDUC,
M.
Délibération
certifiée
exécutoire
|
Frédéric
LEGRAS,
Mme
Agnès
LEMARIE
Mme
Marina
LUCAS,
Sandrine
MARTINY,
M.
Fabrice
par
le
Maire,
compte
tenu
de
sa
.
mn
.
s1s
7.
2
PAYEN,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Philippe
THIBAUDEAU,
Mme
Nadine
YOU
télétransmission
en
PRÉFECTURE :
,;
.
,
.
,
à
.
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
Etaient
absents
excusés: Mme
Maria
COURTAY
(ayant
donné
pouvoir
à
Ludovic
LEDUC),
Mme
réception
reçu,
Estelle
GOIMBAUD
(ayant
donné
pouvoir
à
Laura
BRETAUD),
Isabelle
LEAUTE
(ayant
donné
y
ÿ
JUL,
-
pouvoirà
Bruno
BENOIT),
Rosalie
OUTIN
(ayant
donné
pouvoirà Agnès
LEMARIÉ),
Jérôme
LECERF
Es
=
(ayant
donné
pouvoir
à
Nadine
YOU),
Mme
Türkan
RENZO
(ayant
donné
pouvoir
à
Marina
Publiée,
id,
&
LUCAS),
M.
Damien
GUILLON,
(ayant
donné
pouvoir
à
Philippe
JAHAN)
Notifiée,
le
Assistaient
également
au
titre
des
services
: Fabienne
PITON,
Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
M
Secrétaire
de
séance
: Laura
BRETAUD
Date
de
la convocation
: 2 juillet
2025
Délibération
ENFANCE
- JEUNESSE
n°25.4.12
Don
du
CM]
à
l’'ACREPAM
Les
élus
du
CMJ
ont
organisé
une
vente
de
gâteaux
préparés,
par
eux-mêmes,
lors
du
marché
de
Mésanger
du
29
mars
2025.
Ils
avaient
décidé
d'y
fêter
le
printemps
avec
le
public
en
mettant
en
place
plusieurs
animations. La
vente
de
leurs
gâteaux
leur
a
rapporté
179€50.
Lors
d'une
réunion
ils se
sont
mis
d'accord
pour
faire
don
de
cette
somme
à
l'association
"l'ACREPAM"
basée
sur
Mésanger.
Ils
ont
fait
ce
choix
car
ils
souhaitent
participer
aux
journées
du
patrimoine
avec
cette
association
et
apporter
leur
contribution
quant
à
l'organisation
de
cette
manifestation.
Leur
proposition
: dons
de
la somme
récoltée
de
179€50
à l'association
"ACREPAM"
de
Mésanger.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
son
article
L.2121-29
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
>
DÉCIDE
d’affecter
les
recettes
de
la
vente
de
gâteau
réalisée
par
le
CMJ
le
29
mars
2025
à
l'ACREPAM,
pour
l’organisation
d'un
évènement
lors
des
journées
du
patrimoine.
>
AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
Le
Maire,
Laura
BRETAUD
Secrétaire
de
séance
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250708-25412-DE
Reçu
le 09/07/2025