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Procès Verbal - PV+DU+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hotot-en-Auge.
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Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DU
CALVADOS
MAIRIE
DE
HOTOT
EN
AUGE
14430
PROCÈS
VERBAL
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
23
janvier
2025
Tél
: 02
31
79
06
26
mairie.hototenauge@laposte.net
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
jeudi
23
janvier
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie
sous
la Présidence
de
Mme
PATUREL
Brigitte,
Maire.
Étaient
présents:
Brigitte
PATUREL,
Jean-Marc
AUVRAY,
Emmanuel
CARPENTIER
Marie-Ange
GAUTRON,
Anne
LAVIEC,
Virginie
HEMERY,
Mounir
ZIANI
Absents
excusés
: Bernard
BOUCHER
donne
pouvoir
à Jean-Marc
AUVRAY
Absent
: Guillaume
COUDEVYLLE
Secrétaire
de
séance
: Mounir
ZIANI
AJOUT
À L’ORDRE
DU
JOUR
Présentation
rallye
automobile
Dives
et Marais
A
l’unanimité
le
conseil
municipal
autorise
cet
ajout
à l’ordre
du jour.
RALLYE
AUTOMOBILE
DIVES
ET
MARAIS
Messieurs
LARCHER
Sébastien
et de
VEVER
Jonasse
présentent
le projet
du
rallye
automobile
Dives
et
Marais
qui
se
déroulera
le
8 mars
2026.
Pour
préparer
cette
épreuve,
une
journée
d’entrainement
est
prévue
le
dimanche
6 juillet
2025
dans
les
chemins
de
l’Acculas
et du
Domaine.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
à l’unanimité
autorise
cette
épreuve
d’entrainement
le
dimanche
6 juillet
2025.
BODET
RÉPARATION
AIGUILLE
ÉGLISE
DE
HOTOT.
Madame
la maire
présente
le
devis
de
l’entreprise
BODET
d’un
montant
1754,00
euros
HT
soit
2104,80
euros
TTC
concernant
le
changement
des
aiguilles
et
la
minuterie
de
l’église
Saint
Georges
de
Hotot
en
Auge. Après
délibération,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
autorise
Madame
la
maire
à
signer
le
devis
de
2104,80
euros
TTC
Page
1 sur
2 PARTICIPATION
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
Madame
la
maire
présente
au
conseil
municipal
l’obligation
à compter
du
1 janvier
2025
la
participation
financière
des
employeurs
territoriaux
à
la
protection
sociale
complémentaire
prévoyance
ne
pourra
être
inférieur
à 20%
d’un
montant
de
référence
fixé
par
l’article
2
du
décret
n°2022
du
20
avril
2022,
c’est-à-
dire
7euros.
Une
délibération
pourra
être
actée
après
avis
du
Comité
Social
Territorial
pour
acter
les
modalités
de
participation. ENGAGEMENT
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
SUR
L’EXERCICE
2025.
Conformément
à
l'article
L
1612
-
1
modifié
par
ordonnance
N°
2009
-
1400
du
17
novembre
2009
-
art.
3,
il
est
stipulé
que
jusqu'à
l'adoption
du
budget,
l'exécutif,
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
En
conséquence,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
réaliser
des
dépenses
au
budget
général
dans
la
Limite
des
crédits
indiqués
ci-après
et
ce,
dans
l'attente
du
vote
du
budget
2025.
Chapitre
Vote
2024
25%
du
budget
primitif
21
68500,00
€
17125,00
€
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
autorise
Madame
la
Maire
à engager
des
dépenses
dans
la
limite
des
crédits
indiqués.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Madame
la maire
leva
la séance
à 21
heures
30.
La
secrétaire
de
séance
La
Maire
Mounir
ZIANI
Brigitte
PATUREL
/
ré
#
L'AIT
C-
“
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2
sur
2