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Conseil Municipal - 20200523 cm
Ordre du Jour - 20200523 ordre du jour
Conseil Municipal - CM 20200523 2020 001
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Anzeling.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20200523 2020 001)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
N° 2020-001
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE – EGALITE – FRATERNITE
COMMUNE D’ANZELING
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE BOULAY - CANTON DE BOUZONVILLE
Séance du Conseil Municipal du 23 mai 2020.
Le Conseil Municipal de la Commune d’ANZELING légalement convoqué le 18 mai 2020 s’est rassemblé, sous la présidence de Monsieur SCHNEIDER Justin, le plus âgé des membres du conseil municipal,
Présents : DI MURO Anthony, FRIEZ Bernadette, HOVASSE Alain, KEMMEL Paul, KLEIN Lucie, LEONARD Brigitte, MULLER Benoit, PIERROT Alain, SCHNEIDER Justin, SCHWOOB Laetitia, STEGRE Delphine, STRAUB Philippe, TAVANI Arnaud, USAI Antonio, ZANGROSSI Irène
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Brigitte LEONARD
ORDRE DU JOUR
1. Election du maire
2. Création des postes d’adjoints
3. Election des adjoints
1. Election du maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
-suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. PIERROT Alain : quatorze (14) voix
Le Conseil Municipal,
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise 14 suffrages exprimés pour Alain PIERROT
PROCLAME M. PIERROT Alain, Maire de la commune de ANZELING et le déclare installé
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération N° 2020-001
2. Création des postes d’adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE la création de 4 postes d’adjoints.
Adopté à treize voix pour et deux abstentions.
3. Election des adjoints
Vu les articles les articles L.2121-17, L 2122-7 et L 2122-7-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal prise précédemment déterminant à 4, le nombre de postes d’adjoint au Maire
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint puis les suivants. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Premier adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Mme LEONARD Brigitte quatorze (14) voix
Mme LEONARD Brigitte, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 1er adjoint au maire.
Deuxième adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– M. STRAUB Philippe : treize (13) voix
M. STRAUB Philippe, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème adjoint au maire. N° 2020-001
Troisième adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Mme FRIEZ Bernadette: deux (2) voix
– M. HOVASSE Alain : sept (7) voix
– M. TAVANI Arnaud : six (6) voix
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour du scrutin.
Deuxième tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Mme FRIEZ Bernadette: une (1) voix
– M. HOVASSE Alain : neuf (9) voix
– M. TAVANI Arnaud : cinq (5) voix
M. HOVASSE Alain, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème adjoint au maire.
Quatrième adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Mme FRIEZ Bernadette : deux (2) voix
– M. TAVANI Arnaud : sept (7) voix
– M. USAI Antonio : cinq (cinq) voix
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour du scrutin.
Deuxième tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– Mme FRIEZ Bernadette : zéro (0) voix
– M. TAVANI Arnaud : sept (7) voix
– M. USAI Antonio : huit (8) voix
M. USAI Antonio, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4ème adjoint au maire.
Tableau du Conseil Municipal. N° 2020-001
Vu les articles L. 2121-1 et R. 2121-2 du Code général des collectivités territoriales
Le tableau du Conseil Municipal est annexé en pièce jointe.