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Ordre du Jour - ODJ 23 mars 2023 VF
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 23 mars 2023 VF)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Démocratie,
N°. INTITULÉ DES QUESTIONS RAPPORTEURS COMMISSIONS
Décisions municipales : 2023-
001/002/003/04/005/006/007/008/009/010/011/012/013/014/015/016
/017/018/019/020/021/022/023/024/025/026/027/028/029/030/031/032/033/034 /035/036/037/038/039/040/041
M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2022 M. le Maire
1 Désignation de membres à la Commission municipale "Travaux, Mobilités, Environnement, Sécurité et Propreté" M. le Maire
2 Désignation d'un membre à la Commission municipale "Solidarité, Santé, Famille, Seniors, Logement et Handicap" M. le Maire
3 Désignation d’un membre à la Commission municipale "Urbanisme, Commerces, Développement économique, Démocratie locale et Ville numérique" M. le Maire
4 Désignation d’un membre à la Commission municipale "Petite Enfance et Enfance" M. le Maire
5 Désignation d’un membre à la Commission municipale "Finances et Personnel" M. le Maire
6 Commission Consultative des Services publics Locaux : modification de sa composition M. le Maire
7 Désignation des répresentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein du SMOYS M. le Maire
8 Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil de l’école élémentaire Jean Macé M. le Maire
9 Désignation d'un représentant du Conseil municipal appelé à siéger au sein de l'association de Défense des Riverains de l'Aéroport Paris-Orly (DRAPO) M. le Maire
10 Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) - AIR 217 M. le Maire
11 Solidarité avec les peuples turc et syrien : don à la Croix-Rouge française M. le Maire
12 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Mme LECOUSTEY & M. GIRARD " Finances et Personnel "
13 Vote des taux d’imposition des impôts locaux pour l’année 2023 Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
14 Budget primitif Ville – Exercice 2023 Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
15 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable à compter du 1er
janvier 2023 : application de la fongibilité des crédits Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
16 Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe des transports Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
17 Vote du compte administratif 2022 du budget annexe des transports Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRÉTIGNY-SUR-ORGE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023 18 Reprise des résultats 2022 du budget annexe des transports Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
19 Vote du budget primitif 2023 du budget annexe des transports Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
20 Subvention au budget annexe des transports – exercice 2023 Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
21 Subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
22 Clôture des autorisations de programme et des crédits de paiements des opérations du budget Ville Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
23 Modification du tableau des emplois et des effectifs M. GIRARD " Finances et Personnel "
24 Demandes de subventions dans le cadre du plan de relance gouvernemental pour divers projets - DSIL L. CHERFA "Travaux, Mobilités, Environnement, Sécurité et propreté"
25 Demandes de subventions dans le cadre du fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Fonds Vert) L. CHERFA "Travaux, Mobilités, Environnement, Sécurité et propreté"
26 Demandes de subventions pour le lancement d'une démarche d'Atlas de la Biodiversité Communale L. CHERFA "Travaux, Mobilités, Environnement, Sécurité et propreté"
27 Demandes de subventions pour améliorer le cadre de vie et valoriser le patrimoine naturel L. CHERFA "Travaux, Mobilités, Environnement, Sécurité et propreté"
28 Engagement dans la démarche de labellisation "Climat-Air-Energie" de l'ADEME L. CHERFA "Travaux, Mobilités, Environnement, Sécurité et propreté"
29
Autorisation de signature de l’avenant N°4 à la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne
L. CHERFA " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
30 Correction d'erreurs matérielles dans le périmètre de la Zone Agricole Protégée M. GIRARD " Urbanisme, Commerces, Développement économique, Démocratie locale et Ville numérique "
31 Actualisation des tarifs municipaux de la TLPE pour l'année 2024 M. GIRARD " Urbanisme, Commerces, Développement économique, Démocratie locale et Ville numérique "
32 Adhésion 2023 au Pôle de Compétitivité « Systematic Paris-Région» M. GIRARD " Urbanisme, Commerces, Développement économique, Démocratie locale et Ville numérique "
33 Lutte contre les termites - extension du périmètre de la zone contaminée ou susceptible de l'être à court terme M. PIERRE " Urbanisme, Commerces, Développement économique, Démocratie locale et Ville numérique "
34
Signature de la convention de groupement de commandes proposée par le Département de l’Essonne afin de bénéficier d’un ENT commun sur le territoire pour ses écoles
M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
35 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Rosa Parks M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
36 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Langevin Wallon M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
37 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Jean Macé élémentaire M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
38 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Jacqueline Auriol M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
39 Attribution de subventions sur projets pour La Coopérative scolaire de l’école Gabriel Chevrier M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
40 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Louise Michel Maternelle M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance" 41 Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2023 avec l’Amicale Laïque S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
42 Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2023 avec l’Ecole de Musique L'Avenir de Brétigny S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
43 Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2023 avec le CSB Basket-ball S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
44 Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2023 avec le CSB Football S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
45 Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2023 avec le CSB Judo S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
46 Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2023 avec le CSB Rugby S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
47 Attribution d’une subvention et autorisation de signature d’une convention d’objectifs pour l’année 2023 avec le CSB Tennis S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
48 Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Aïkido S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
49 Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Athlétisme S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
50 Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Gymnastique S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
51 Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Karaté S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
52 Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Roller Sports S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
53 Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Taekwondo S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
54 Attribution d’une subvention d’encadrement pour le CSB Tennis de table S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
55 Attribution d’une subvention d’encadrement pour l’Espadon S. CHRETIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
Questions orales
Questions diverses