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Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 19 SEPTEMBRE 2019 1
Ordre du Jour - ODJ 1er decembre 2022 Version 25 11 2022 1
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 1er decembre 2022 Version 25 11 2022 1)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Assurance,
N°. INTITULÉ DES QUESTIONS RAPPORTEURS COMMISSIONS
Décisions municipales : 2022-
105/108/112/119/120/121/123/124/125/126/127/128/129/130/131
/134/135/137/139/140/141/142/146/147/148/149/151/152/153/15
4/155/155/156/157/158/159/160/161/163/164/170/173/175/176/1
78
M. le Maire -
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2022 M. le Maire -
1 Fixation du nombre des Adjoints M. le Maire -
2 Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux investis d’une délégation : mise à jour M. le Maire -
3 Désignation du représentant du Conseil municipal au Conseil d'Administration de la SORGEM M. le Maire -
4 Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblé Générale de la SPL AIR 217 M. le Maire
5 Désignation d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au Conseil d'école Jacqueline Auriol M. le Maire -
6 Rapports annuels à la collectivité de la Société Publique Locale (SPL) - AIR 217 : Exercice 2021 M. le Maire
7 Rapport annuel d'activité 2021 : Cœur Essonne Agglomération M. le Maire
8 Adhésion au CEREMA M. le Maire -
9 Admission en Non-Valeur des créances irrecouvrables Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
10 Avance de subvention au CCAS au titre de l'année 2023 Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
11 Adoption du Règlement budgétaire et financier (RBF) Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
12 Passage à la nomenclature M57 Modalités de gestion des amortissements Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
13 Décision Modificative n°1 - Budget principal Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
14 Autonomie financière du budget annexe des transport Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
15 Ouverture anticipée de crédits pour les dépenses d'investissement 2023 Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
16
Demande de subventions supérieures à 50 000 euros au titre de
l’année 2023 pour les projets des services culturels et
socioculturels de la ville de Brétigny-sur-Orge
Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRÉTIGNY-SUR-ORGE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 1 ER DECEMBRE 2022 17
Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande
Couronne pour les assurances incendie, accident et risques divers
(I.A.R.D.) pour la période 2024-2027
Mme MARTIGNE " Finances et Personnel "
18 Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne M. GIRARD " Finances et Personnel "
19 Modification du Tableau des emplois et des effectifs M. GIRARD " Finances et Personnel "
20 Instauration du "Forfait Mobilités Durables" (F.M.D.) M. GIRARD " Finances et Personnel "
21 Mise à disposition d'un véhicule de fonction à un agent municipal régularisation M. GIRARD " Finances et Personnel "
22 Rapports annuels à la collectivité de la SORGEM : exercice 2021 M. GIRARD " Urbanisme, Commerces, Développement économique, Démocratie locale et Ville numérique "
23
Compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) sur
l'opération d'aménagement Clause Bois-Badeau-Sorbiers :
Exercice 2021
M. GIRARD " Urbanisme, Commerces, Développement économique, Démocratie locale et Ville numérique "
24 Avis du Conseil Municipal sur le projet d'AFS Environnement M. GIRARD " Urbanisme, Commerces, Développement économique, Démocratie locale et Ville numérique "
25 Evaluation des contrats de Ville Mme LECOUSTEY "Solidarité, Santé, Famille, Seniors, Logement et Handicap"
26
Avenant à la convention cadre portant sur l'utilisation de
l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la
Politique de la Ville pour l'année 2023
Mme LECOUSTEY "Solidarité, Santé, Famille, Seniors, Logement et Handicap"
27 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Joliot-Curie M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
28 Attribution d’une subvention sur projet pour La Coopérative scolaire de l’école Rosa Parks M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
29
Participation financière aux frais de fonctionnement des classes
maternelles et élementaires de l'école privée Jeanne d'Arc sous
contrat d'association
M. BÉTRANCOURT "Petite Enfance et Enfance"
30 Subvention dite de haut niveau à l’association Boules Lyonnaises Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
31 Subvention dite de haut niveau à l’association Aéroclub des cigognes Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
32 Subvention dite de haut niveau à l’association Amicale Laïque Badminton Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
33 Subvention dite de haut niveau à l’association Amicale Laïque Tir Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
34 Subvention dite de haut niveau à l’association sportive du lycée Jean-Pierre Timbaud foot filles Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
35 Subvention dite de haut niveau à l’association sportive du lycée Jean-Pierre Timbaud foot Garçons Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
36 Subvention dite de haut niveau à l’association CS Brétigny football Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
37 Subvention dite de haut niveau à l’association CS Brétigny Athlétisme Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
38 Subvention dite de haut niveau à l’association Dragon de Brétigny Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
39 Subvention dite de haut niveau à l’association Espadon Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse " 40 Subvention dite de haut niveau à l’association CS Brétigny Roller Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
41 Subvention dite de haut niveau à l’association CS Brétigny Tennis de Table Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
42 Subvention à l’AS Karting de Brétigny Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
43 École de Musique l’Avenir de Brétigny-sur-Orge : Avance sur subvention de fonctionnement 2023 Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
44 Attribution d’une subvention sur projet pour l’Association des Joncs Marins de Brétigny Mme CHRÉTIEN " Sports, Vie associative, Initiatives, Animations, Culture et Jeunesse "
45 Motion sur les finances locales M. le Maire