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Ordre du Jour - ODJ 7 AVRIL
Document publié le Mardi 7 avril 2015 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 7 AVRIL)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
VILLE DE BRETIGNY-SUR-ORGE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 avril 2015
Ordre du jour
N° INTITULE DES QUESTIONS RAPPORTEURS
Décisions municipales n° 001, 004, 005, 006, 007, 008, 009,
010, 011, 013, 015, 016, 017, 019, 020 /2015
M. Le MAIRE
Adoption du Procès-verbal de la séance du 12 février 2015 M. Le MAIRE
1 Vote des taux d’imposition des impôts locaux pour l’année
2015
Mme BESNARD
2 Vote du Budget Primitif 2015 de la ville (Budget Principal) Mme BESNARD
3 Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP)
AP 2007001 à 2007004
Mme BESNARD
4 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Mme BESNARD
5 Subventions aux associations sportives – année 2015 M. PELTIER
6 Subventions aux diverses associations – année 2015 Mme LECOUSTEY
7 Subvention à la Caisse des Ecoles Mme BESNARD
8 Subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS)
du personnel de la Ville – exercice 2015
Mme BESNARD
9 Approbation du compte de gestion 2014 du budget annexe
Régie transports
Mme BESNARD
10 Vote du compte administratif 2014 du budget annexe
Régie transports
Mme BESNARD
11 Affectation des résultats 2014 du budget annexe des transports
Mme BESNARD
12 Subvention au budget annexe - Régie Transports Mme BESNARD
13 Budget annexe Régie Transports – exercice 2015 Mme BESNARD
14 Modification du tableau des effectifs Mme PERDEREAU
15 Régime indemnitaire de la Police municipale Mme PERDEREAU 16 Inscription de la commune sur la liste des travaux d’intérêt Général (TIG) du Tribunal de Grande Instance d’Evry et
création de postes (TIG)
Mme PERDEREAU
17 Délégation de service public pour l'exploitation des trois parcs de stationnement : avenant n°2.
M. MARGUERITTE
18 Marché public : Reconstruction du Centre Saint-Pierre et
requalification du Centre l’Orme Fourmi: avenant n°3 au lot
n°16
M. CHERFA
19 Marché public d’exploitation des installations de chauffage :
avenant n°4
M. CHERFA
20 Adhésion à la convention d'habilitation dans le cadre du partenariat CEE SIGEIF-SIPPEREC
M. CHERFA
21 Demande de subvention au titre des appels à projet politique de la ville année 2015
Mme LECOUSTEY
22 Création d’un second Relais Assistants Maternels – demande d’agrément auprès des services de la Caisse d’Allocations
Familiales
MME WEIDNER-
LALANNE
23 Création d’un second Jardin Educatif – demande de subvention auprès des services de la Caisse d’Allocations Familiales
MME WEIDNER-
LALANNE
24 Approbation de la convention d’objectifs et de financement
d’une prestation de service et aide spécifique rythmes
éducatifs n°37-2015 avec la Caisse d’Allocations Familiales
MME WEIDNER-
LALANNE
25 Approbation de la convention d'objectifs et de financement
de l'aide spécifique pour les Nouvelles activités périscolaires
(NAP) 2014 avec la Caisse d'Allocations Familiales
MME WEIDNER-
LALANNE
26
Questions Orales
Questions Diverses