Ordre du Jour - odj vf

Documents similaires

Ordre du Jour - odj vf 1 1

Ordre du Jour - odj vf 1 1

Ordre du Jour - odj cm du 18 decembre 2025 vf

Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du jeudi 19 fevrie

Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du jeudi 19 fevrie

Compte-Rendu - compte rendu cm du 18 decembre 2025 vf

Compte-Rendu - compte rendu cm du 10 novembre 2025 vf

Ordre du Jour - odj v5

Ordre du Jour - ODJ CM 18 mai VF

Ordre du Jour - ODJ 23 mars 2023 VF

Ordre du Jour - odj vf Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj vf)Thèmes du document : Famille, Industrie, Justice et droit, SERVICE ADMINISTRATION GENERALE Jeudi 19 février 2026 POLE CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 19 février 2026

Question n°001 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2025

PERSONNEL COMMUNAL

Question n°002 Rapporteur Karine FRANCLET

Mise à jour du tableau des effectifs

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°003 Rapporteur Karine FRANCLET

Adhésion au groupement de commandes pour la passation de l'accord-cadre portant sur la création, l'entretien et le contrôle des aires de jeux, des équipements sportifs ludiques et sols

PATRIMOINE COMMUNAL

Question n°004 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Acquisition d'un fonds de commerce sis 2 rue du Docteur Pesqué au prix de 148 500 € HT auprè s de la SASU FRENCH BRUNCHER

NOUVELLES TECHNOLOGIES

Question n°005 Rapporteur Ling LENZI

Convention avec la Métropole du Grand Paris "ApproprIAtion Métropolitaine" - Parcours IA- Administration interne

AMENAGEMENT

Question n°006 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Approbation de l'avenant n°1 à la convention tripartite financière et foncière de l'opération Emile Dubois

SANTE

Question n°007 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Versement d'une subvention au CODES 06 dans le cadre du programme de soutien aux familles et à la parentalité (PSFP)

Question n°008 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Versement d'une subvention à Familles Rurales, fédération territoriale d'Île-de-France

Question n°009 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Versement d'une subvention à l'association "Ensemble pour la petite enfance"

CULTURE

Question n°010 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Convention d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la Nuit Blanche 2026STATIONNEMENT

Question n°011 Rapporteur Damien BIDAL

Communication du rapport d'activité 2024 - Concession relative à la gestion des parkings Poisson et Hôtel de Ville par la société INDIGO

QUESTIONS ORALES :

1- Ensemble pour Aubervilliers - Sécurité

2- Ambition Commune – Diverses thématiques

3- Ambition Commune – Bilan de la Majorité