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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 21 03 26 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE
DE |
SAINTE-FOY-LES-LYON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
Le conseil municipal, lors de la séance d'installation du 21 mars 2026, qui s’est tenue sous la présidence du doyen de l'assemblée, monsieur PONS (jusqu'à l'élection du maire) puis par madame SARSELLI dès son élection, monsieur Adrien GIMENEZ étant secrétaire, a :
1 — Élection du maire
DÉSIGNÉ, par vote à bulletin secret, à la majorité,
Madame Véronique SARSELLI, maire de la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon
Le vote a lieu au scrutin secret, et les résultats du dépouillement sont les suivants : Deux candidats : Véronique SARSELLI et Yvette LATHUILIÈRE : Sur 35 suffrages exprimés :
Véronique SARSELLI : 32 voix
Yvette LATHUILIÈRE : 3 voix
(3 blancs)
Monsieur André PION déclare madame Véronique SARSELLI élue
2 — Détermination du nombre d'adjoints
FIXÉ à dix (10) le nombre d'adjoints, à l'unanimité.
3 — Élection des adjoints
DÉSIGNÉ, par vote à bulletin secret, à l'unanimité :
Le vote a lieu au scrutin secret, et les résultats du dépouillement sont les suivants :
Une liste : Pour Sainte-Foy, Toujours ! (liste Pascale BAZAILLE)
Sur 32 suffrages exprimés
Liste Pascale BAZAILLE : 32 voix
La majorité revient à la liste « Pour Sainte-Foy, Toujours ! ».
Le maire proclame donc élus adjoints :
Mme Pascale BAZAILLE, M. Patrick ESCOFFIER, Mme Catherine MOUSSA, M. Pierre BARRELLON, Mme Maria GIORDANO, M. Nicolas RODRIGUEZ, Mme Paola BOIRON, M. Bruno JACOLIN, Mme Célia GOUBET, M. Christian NOVENT.
- Lecture de la charte de l'élu local
- remise aux conseillers municipaux d’une copie et du chapitre III du titre Il de l’article L. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales 4 — Centre Communale d'Action Sociale (CCAS) — composition du conseil
d'administration
- ACCEPTÉ de fixer, à l'unanimité, à 12 le nombre d'administrateurs du CCAS, répartis comme suit :
- 6 membres élus au sein du conseil municipal,
- 6 membres nommés par le maire dans les conditions de l'article L 123-6 du Code de l'Action Sociale et des Familles,
- plus le maire, président de droit du conseil d'administration du CCAS.
5 - délégations de pouvoirs au Maire
- APPROUVÉ,à l'unanimité les délégations de pouvoir au profit du Maire, dans divers domaines, limites et modalités.
L'ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE À 18H30.
Sainte-Foy-lès-Lyon,
le 26 mars 2026
- Les délibérations de la présente séance seront consultables en mairie après transmission en Préfecture.