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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 21 03 26 03 Election adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
Arrondissement
de Lyon
Métropole de Lyon
Nombre de membres
art. 16 Code Municipal :
en exercice :
qui ont pris part à la
délibération
OBJET
35
35
35
Élection des adjoints
Républiq ue Française
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
EXTRAIT DU REGISTRE oo DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 mars 2026
Liste des délibérations publiée le 26 mars 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 mars 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la
séance : 35
Président : Mme Véronique SARSELLI
Secrétaire : M. Adrien GIMENEZ
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE, Directeur Général
des Services
Membres présents : Mmes et MM. PION, BARRELLON, CAUCHE, DUMOND, GUERINOT, NOVENT, BARRIER, PONS, MAMASSIAN, PISTILLI, CHARMATE, JACOLIN, FUGIER, BAZAILLE, GIORDANO, RODRIGUEZ, BOIRON, ESCOFFIER, DUPUIS, SARSELLI, ROSAIN, MOUSSA, GOUBET, ROLLO, CARBONARO, CHAPELON, MALFILÂTRE, BARLET, KALITA, RENARD, RIBES, GIMENEZ, LATHUILIERE, ALFANDARI
Membre excusé : Mme MIHOUBI (pouvoir à Mme LATHUILIÈRE)
L'article L.2122-7-2 du code général des collectivités territoriales dispose que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
À l'issue de ces opérations, l'ordre du tableau du conseil municipal est modifié en conséquence tel que mentionné à l'article L2121-1 du CGCT.
Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
— APPROUVER l'élection des adjoints :
1 - BAZAILLE Pascale
2 - ESCOFFIER Patrick
3 - MOUSSA Catherine
4 - BARRELLON Pierre
5 - GIORDANO Maria
6 - RODRIGUEZ Nicolas
7 - BOIRON Paola
8 - JACOLIN Bruno
9 - GOUBET Célia
10 - NOVENT Christian
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20260326-DCM-21032026-3-DE
Date de télétransmission : 26/03/2026
Date de réception préfecture : 26/03/2026 Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Publié en ligne le 26 mars 2026