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Déliberation - 2138434
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 08h29 par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 2138434)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2026
DELIBERATION
N°2026/04
Publié le 11/03/2026
S
LOT
ID
: 081-218100980-20260303-D
2026
4-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DEPARTEMENT
DU
TARN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FREJEVILLE
Nombre
de
membres
afférents
SEANCE
DU
3
MARS
2026
Au
Conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 14
Présents
: José
NUNES,
Maire,
M.
Christophe
MAURIES,
premier
adjoint,
Mme
Marie-Florence
FARAL,
deuxième
adjointe,
M.
Didier
MAHOUX,
troisième
adjoint,
M.
Jean-Bernard
CEBE,
quatrième
adjoint,
M.
Thierry
CAUSSE,
M.
Nicolas
CAUSSE,
M.
Pierre
MONTENEGRO,
M.
Mathieu
LAFON,
M.
Thierry
ZANARDO,
M.
Julien
AMALRIC,
Mme
Laura
GANSEMAN,
Mme
Sabine
GORSSE,
Mme
Catherine
AURIOL,
conseillers
municipaux. Excusés
ayant
donné
pouvoir :
Mme
Hélène
VA,
conseillère
municipale
à
M.
Christophe
MAURIES,
premier
adjoint
Absents
: Mme
Sabine
GORSSE,
conseillère
municipale
Date
de
la
convocation
: 25/02/2026
Date
d’affichage
: 25/02/2026
Mme
Marie-Florence
FARAL
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: Délibération
portant
acceptation
du
devis
du
SIAEP
concernant
la fourniture
et
la
pose
d’un
poteau
incendie
DN100
au
carrefour
de
la
VC9
et
de
la
Route
de
Persipo
en
raison
des
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d’eau
courant
2026
à l’angle
de
la VC9
et de
la
Route
de
Persipo
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que,
en
raison
des
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d’eau
entrepris
par
le SIAEP,
il faut
déplacer
une
borne
à
incendie
à
l’angle
de
la VC3
et
de
la
Route
de
Persipo. Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
14 voix
pour,
0 voix
contre
et O abstention :
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis
du
SIAEP,
e
DECIDE
D’INSCRIRE
cette
dépense
au
budget
2026.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
José
NUNES EF,