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Ordre du Jour - ODJ Definitf CM 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Definitf CM 30 juin 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
À
» angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 JUIN 2025
A 14 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 44
dont votes bloqués : 26
Date d'édition 01/07/25 Page 1 ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Projets urbains
1 (id : 4420) (Vote bloqué) Aide aux maires bâtisseurs – Fond Vert 2025 Rapporteur : M. MONIER
2 (id : 4421) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Modalités d'application des tarifs au 1er janvier 2026
Rapporteur : M. VERGNAUD
Mesures en faveur de l'économie locale
3 (id : 4381) (Vote bloqué) Commission d'indemnisation rue de Basseau - clôture Rapporteur : M. VERGNAUD
ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
4 (id : 4412) Règlement Périscolaire 2025-2026
Rapporteure : Mme GARCIA
5 (id : 4410) Tarification de la restauration scolaire
Rapporteure : Mme GARCIA
6 (id : 4411) (Vote bloqué) Convention d'échange de données à caractère personnel - Caisse d'allocations Familiales (CAF)/ Mutualité Sociale Agricole (MSA) /Ville d'Angoulême Rapporteure : Mme GARCIA
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
7 (id : 4414) (Vote bloqué) Contrat de Ville - 2ème attribution de subventions Rapporteure : M. POUSSET
8 (id : 4415) Attribution d'une récompense aux bacheliers des établissements Angoumoisins ayant obtenu une mention "Très bien" et résidant à Angoulême
Rapporteur : M. PIERRE-JUSTIN
9 (id : 4413) Aide à la mobilité des jeunes et des étudiants
Rapporteur : M. PIERRE-JUSTIN
10 (id : 4418) Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties en quartiers prioritaires - Avenant aux conventions signées avec les bailleurs sociaux et l'État
Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
11 (id : 4423) (Vote bloqué) Angoulême / Saguenay (Canada) - Convention portant accords de coopération décentralisée
Rapporteur : M. POUSSET
Sports
Date d'édition 01/07/25 Page 2 12 (id : 4396) (Vote bloqué) Forum Sport Santé Environnement Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et le Grand Angoulême
Rapporteure : Mme BISTOS
13 (id : 4394) Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sports Rapporteure : Mme VOUVET
14 (id : 4397) Ville d'Angoulême / SASP SA XV Pro
Subvention au titre de l'article L. 113-2 du Code du Sport
Rapporteur : M. POUSSET
15 (id : 4404) (Vote bloqué) Dispositifs sportifs - Seuils et conditions d'accès Rapporteure : Mme BISTOS
ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE
16 (id : 4401) (Vote bloqué) Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie locale Rapporteure : Mme VOUVET
17 (id : 4405) (Vote bloqué) Subventions aux associations sportives - Subventions de fonctionnement
Rapporteure : Mme VOUVET
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Décisions budgétaires
18 (id : 4407) (Vote bloqué) Décision Budgétaire Modificative n°2 - Budget principal Rapporteur : M. POUSSET
19 (id : 4408) (Vote bloqué) Modification des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) dans le cadre de la Décision modificative n°2 du budget 2025 – Budget Principal Rapporteur : M. POUSSET
Subventions
20 (id : 4409) Demandes de subventions - Poumons verts - Renaturation des cours d'école Rapporteur : M. MONIER
21 (id : 4422) Espace Franquin - Demande de subventions pour le renouvellement du matériel scénique
Rapporteur : M. LEFEVRE
22 (id : 4425) (Vote bloqué) Demande de subvention - Extension du Centre social des Alliers Hélène BOUCHER
Rapporteur : M. POUSSET
23 (id : 4431) Demande de subvention - Aménagement du parking de Saint-Cybard Rapporteur : M. MONIER
24 (id : 4433) Demande de subvention – Local police municipale et police nationale Rapporteur : M. POUSSET
25 (id : 4432) (Vote bloqué) Demandes de subvention - Etude diagnostic de l'Hôtel de Ville Rapporteur : M. MONIER
26 (id : 4426) Attribution de subvention à la Fédération des associations de commerçants d’Angoulême (FACA) dans le cadre des animations commerciales
Rapporteur : M. VERGNAUD
Date d'édition 01/07/25 Page 3 Autres
27 (id : 4387) (Vote bloqué) Redevance d'occupation provisoire du domaine public - Ouvrages du réseau de transport d'électricité et de distribution de gaz
Rapporteur : M. POUSSET
28 (id : 4398) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt à l'OPH de l'Angoumois Rue Tour d'Auvergne - Point d'accueil OPH
Rapporteur : M. POUSSET
29 (id : 4400) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt OPH de l'Angoumois - Rue Tour d'Auvergne - Local de professionnels de santé
Rapporteur : M. POUSSET
30 (id : 4419) Projet de Renouvellement Urbain du quartier de Bel Air Grand Font – Participation financière de GrandAngoulême aux opérations d’ingénierie
Rapporteur : M. MONIER
31 (id : 4399) (Vote bloqué) Responsabilité civile de la collectivité – Indemnités à verser à des tiers Rapporteur : M. POUSSET
32 (id : 4353) (Vote bloqué) Indemnisation des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. POUSSET
RESSOURCES HUMAINES
33 (id : 4416) (Vote bloqué) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
34 (id : 4417) (Vote bloqué) Mise à disposition d'éducateurs sportifs de la ville auprès d'associations sportives
Rapporteur : M. ELIE
35 (id : 4427) (Vote bloqué) Mise à disposition d'un fonctionnaire de la ville d'Angoulême auprès du Centre Communal d'Action Sociale
Rapporteur : M. ELIE
36 (id : 4428) (Vote bloqué) Mise à disposition d'un fonctionnaire du Centre Communal d'Action Sociale d'Angoulême auprès de la ville d'Angoulême
Rapporteur : M. ELIE
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
37 (id : 4392) Procès-verbal de mise à disposition du Port l'Houmeau à la Communauté d'agglomération du GrandAngoulême
Rapporteur : M. MONIER
38 (id : 4434) Cession d'un immeuble d'habitation sis 187 avenue Jules Ferry - modification Rapporteur : M. MONIER
39 (id : 4371) (Vote bloqué) Protocole d’accord transactionnel – Participation financière à la reconstruction d’un mur mitoyen
Rapporteur : M. MONIER
40 (id : 4429) (Vote bloqué) Redevance d’occupation du domaine public - Modificatif
Rapporteure : Mme VOUVET
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
41 (id : 4402) (Vote bloqué) Délégation de service public - Fourrière Automobile Communication du rapport annuel - Exercice 2024
Rapporteur : M. COMET
Date d'édition 01/07/25 Page 4 42 (id : 4403) (Vote bloqué) Délégation de service public - Crematorium Communication du rapport annuel - Exercice 2024
Rapporteur : M. ELIE
DIVERS
43 (id : 4395) Approbation du rapport annuel 2024 de la SPL GAMA Rapporteur : M. POUSSET
44 (id : 4430) Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 01/07/25 Page 5