Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - avis cm 7 sept 23
Compte-Rendu - cr signe du 28 sept 2023
Conseil Municipal - avis cm 1
Conseil Municipal - avis cm du 16 nov 23
Procès Verbal - pv cm du 26 sept 24
Déliberation - liste deliberations du 07 sept 23
Conseil Municipal - avis cm du 30 nov 23
Conseil Municipal - avis cm du 8 juillet 25
Procès Verbal - pv seance du 07 sept 23
Conseil Municipal - avis cm
Conseil Municipal - avis cm 28 sept 23 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaucet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 28 sept 23 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
nu
MAIRIE
DU
BEAUCET
AVIS
Réunion
du
Conseil
Municipal
Le
jeudi
28
septembre
2023
à
18h30
1.
POUVOIRS
EXERCES
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
2.
VOTE
DU
TAUX
DE
TAXE
D'HABITATION
SUR
LES
RESIDENCES
SECONDAIRES
POUR
2024
- DÉCRET
N°2023-822
3.
QUESTIONS
DIVERSES
Fait
au
Beaucet,
le
21
Septembre
2023
Le
Maire
François
ILLE
: Place
Castel
Loup
—
84210
LE
BEAUCET
/
&
: 04
90
66
00 23
/
à
: 04
90
66
17
77
/ &
: mairie.beaucet@orange.fr
Site
: http/
www.lebeaucet.com