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Document publié le Mercredi 25 mars 2026 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 31 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de
BANNE
Banne le 25 mars 2026
AVIS Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
de Banne :
Le mardi 31 mars 2026 à 18h30.
En session ordinaire, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026.
- Création des commissions communales et/ou groupes de travail.
- Désignation des membres des commissions communales et/ou groupes de travail.
- Désignation de représentants de la Commune au sein d’organismes extérieurs.
- Exercice du droit à la formation des élus.
- Subvention aux associations.
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordiales salutations.
Mme Éliane CHALVET,
Maire de Banne
MAIRIE DE BANNE - 1647 ROUTE DE BANNE - 07460 BANNE VU) e @ Tél. : 04 75 39 82 66 - @ mairie @banne.fr - Œwww.banne.fr VILLAGES DE CARACTÈRE
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