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Ordre du Jour - ordre du jour du 24 juin 2019
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 24 juin 2019)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Éducation,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 24 juin 2019 à 18h 30
ORDRE DU JOUR
Présentation de l’association ARECC
Rapport n°1 : Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles 2018-2019 / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°2 : Contrat d’association / OGEC Saint Charles / Participation aux frais de fonctionnement / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°3 : Fournitures scolaires / Tarifs 2019-2020 / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°4 : Ecole de musique / Fixation des tarifs 2019-2020 / Approbation (Rapporteur : M. JACQUARD)
Rapport n°5 : Ecole de musique / Renouvellement des contrats des professeurs / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n° 6 : Personnel : Création d’un contrat de responsable des services techniques sur le grade d’ingénieur / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°7 : Dénomination des voies / Approbation. (Rapporteur : Mme LEVERT )
Rapport n°8 : Garantie des contrats de prêt faisant l’objet d’un avenant de réaménagement entre LOGIDIA et la Caisse des Dépôts et de Consignation / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°9 : Création d’un emploi saisonnier d’ASVP au service Police Municipale / Approbation (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°10 : Subvention façades / Approbation (Rapporteur : M. le Maire)
Rapport n°11 : Décision Modificative (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°12 : DSP EAU (Rapporteur : M.PERREAULT)
Rapport n°13 : Modification de la grille tarifaire d’Aquadombes / Approbation (Rapporteur : M. le Maire) Rapport n° 14 : Transfert de propriété au profit de DYNACITE / Approbation et autorisation de signature de l’acte de cession au maire (Rapporteur : Mme LEVERT)
Rapport n° 15 : Informations Déclarations d’Intention d’Aliéner
Rapport n° 16 : Actes de gestion du Maire
Rapport n° 17 : Questions diverses
Rapport n° 18 : Informations du Maire
Rapport n° 19 : Informations des Adjoints