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Ordre du Jour - 141116 ordre du jour
Document publié le Samedi 10 janvier 2015 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 141116 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 14 novembre à 18h
ORDRE DU JOUR
Rapport n°1 Création et composition des commissions municipales et des commissions extramunicipales : Approbation (Rapporteur : M. Le Maire)
Rapport n°2 Attribution des délégations pour divers organismes (SRTC, SCOT, SIEA, EPF, CA EHPAD la Montagne, Conseil d'établissement de l'EHPAD, Comité départemental de la prévention routière, correspond défense, crèche Tom Pouce, Comité de jumelage, OMC, OMS, CA Collège Eugène Dubois, Lycée Charpak, OGEC Saint Charles, délégué Chambre d'Agriculture, Conseil d'école primaire, Conseil d'école maternelle, Centre de secours d'incendie, Centre social, Médiathèque, CNAS, SEMCODA, CA école de musique, Office du Tourisme Intercommunal, délégué Caisse d'épargne, etc) Approbation (Rapporteur : M. Le Maire)
Rapport n°3 Composition de la commission d'appel d'offres et du CCAS : Approbation (Rapporteur Le Maire)
Rapport n°4 Décision budgétaire modificative : Budget général et tous les budgets annexes : Approbation : (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°5 Eau Potable / Réalisation de travaux de renouvellement et renforcement du réseau d’eau potable / Approbation du dossier technique / demande de subvention à l’agence de l’eau (Rapporteur : M. PERREAULT)
Rapport n°6 Assainissement eaux usées / Réalisation de travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées / Approbation du dossier technique / demande de subvention à l’agence de l’eau (Rapporteur M. PERREAULT)
Rapport n°7 Médiathèque / Demande de participation à la Communauté de Communes « premières pages » (Rapporteur : M. JACQUARD)
Rapport n°8 Recensement 2017 / Désignation de la coordonatrice titulaire et suppléante Recrutement de 12 agents recenseurs (Rapporteur : M. QUIBLIER-SARBACH)
Rapport n°9 E.P.F. (Etablissement Public Foncier) de l’Ain : propriété « Bachelard » Conventions de portage / Approbation : (Rapporteur : Mme LEVERT) Rapport n°10 Rapport 2015 sur le prix et la qualité du Service Assainissement collectif Approbation (Rapporteur M. PERREAULT)
Rapport n°11 Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service SPANC / Présentation (Rapporteur : Mme LEVERT)
Rapport n°12 Actes de gestion du Maire
Rapport n°13 Questions diverses
Rapport n°14 Informations diverses
Rapport n°16 Informations des Adjoints