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Convocation - Convocation ordre du jour CM 01 12 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.06.2024
Convocation - convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 14.10.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 02.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 23.10.2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 23.10.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
ΠBR
CHÂTILLON
y
sur
Chalaronne
L'Ain’eroyable
cité
de
la
Dombes
Convocation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
17
octobre
2023
Q@
Mairie
de
Châtillon-sur-Chalaronne
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
01400
Châtillon-sur-Chalaronne
@
047455
04
33
mairie@chatillon-sur-chalaronne.org
@
chatillon-sur-chalaronne.fr
Q@ Ville
de
Châtillon
sur
Chalaronne
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le :
Lundi
23
octobre
2023
à 18h30
En
mairie,
salle
du
conseil
- Séance
publique
-
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Patrick
MATHIAS
Pièce
jointe
: ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
(G)
LA
DOMBES
AIN”
La
région
©)
de communes
le Département
Auvergne-Rhône-Alpes
œ
ve
à
che,
ones.
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agua
(Ar
FÉTRe
a
À
VALLE
ET METIERS
DAT
5
er
" 8
B CHÂTILLON
sur
WP
Chalaronne
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
lundi
23
octobre
2023
à 18h30
ORDRE
DU
JOUR
:
Rapport
n°1
: Décisions
Modificatives
du
budget
principal
(DM
n°2)
et
des
budgets
annexes
nouvelle
gendarmerie
(DM
n°2)
et
cinéma
(DM
n°1)
Rapport
n°2
: convention
de
période
de
préparation
au
reclassement
d'un
agent
du
service
de
police
municipal
Rapport
n°3
: modification
du
règlement
intérieur
du
personnel
Rapport
n°4
: Ecole
de
Musique
Municipale
:
réduction
du
temps
de
travail
du
poste
de
professeur
de
percussion
de
7,5/20?"
à 5,75/20?me
Rapport
n°5
: règlement
municipal
pour
l'incorporation
des
voiries,
réseaux
et
infrastructures
privés
dans
le Domaine
Public
Rapport
n°6
: rapport
2022
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
Rapport
n°7
: rapport
2022
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
Rapport
n°8
: rapport
2022
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
gestion
des
déchets
Rapport
n°9
: rapport
2022
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
(SPANC)
Rapport
n°10
: rapport
d'activités
2022
du
centre
nautique
Aquadombes
Rapport
n°11
: décisions
du
Maire
n°D-2023-016
et 017
Rapport
n°12
: informations
sur
les
Déclarations
d'intention
d'Aliéner
Rapport
n°13
: informations
du
Maire
Rapport
n°14
: informations
des
Adjoints