Procès Verbal - 3 juin 2016

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Procès Verbal - 3 juin 2016 Document publié le Vendredi 3 juin 2016 par la commune d'Eyzahut. Lien du pdf (Procès Verbal - 3 juin 2016)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Investissement et développement économique, - 1/3 -

Date de convocation : 30 mai 2016

Président : Fabienne Simian, maire

Présents : Marc Aubert, Marianne Castelly, Dominique Gourabian, Jacques Gourabian, Jacques Holz, David Lardan, Françoise Laverdure, Alain Ramousse, Fabienne Simian, Absents excusés : Thomas Pourrot, Catherine Videau

Secrétaire de séance : Françoise Laverdure

_____________________

Ouverture de séance

Madame la maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 11 avril 2016 lequel est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Elle propose d’ajouter deux points à l’ordre du jour :

 rapport d'activité CCDB,

 discussion ADN.

Le conseil est favorable à cet ajout.

1. Rachat de prêt- Emprunt de 30 000 € - DÉLIBERATION

Madame la maire expose qu'il est nécessaire de réaliser un emprunt pour compléter le financement des travaux d'aménagement de la mairie et de construction d'un local technique compte tenu que tous les financements demandés n'ont pas été attribués.

Renseignement a été pris auprès de la Caisse d'Épargne pour une éventuelle renégociation du prêt souscrit en 2006 (pour un montant de 100 000 euros) avec augmentation du capital emprunté.

Il en ressort que ce rachat + ajout n'a rien d'avantageux.

En parallèle, une offre de la Caisse d'Épargne pour un prêt de 30 000 euros est présentée.

Toutefois, Madame la maire précise que le montant exact à emprunter reste encore à définir parce que la commune est en attente de réponse des subventions début juin.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des présents, préfère attendre le mois de septembre pour statuer sur cet emprunt.

2. Restructuration piscine -Demande de subvention au CDRA - DÉLIBERATION

Mme la maire rappelle qu'il est nécessaire de finir les travaux de restructuration de la piscine communale commencés en 2015, afin de mettre cet équipement aux normes environnementales en vigueur.

Procès-verbal de la

séance du conseil municipal

du vendredi 3 juin 2016

à 20 h 30

EYZAHUT

en Drôme provençale

M A I R I E D ' E Y Z A H U T

04 75 90 16 35- 2/3 -

Elle explique ensuite que le montant total de dépenses étant de l'ordre de 45 000 € HT inscrites en section investissement du budget 2016, ces travaux ont déjà fait l'objet d'une demande d'aide parlementaire auprès de Mme la Sénatrice Monier.

Elle ajoute qu'une aide supplémentaire d'un montant de 15 000 € de la Région via le CDRA permettrait cet investissement.

Le Conseil municipal, à l'unanimité des présents, est favorable à la demande de subvention auprès de la Région pour 15 000 euros

3. Modification de la date d'ouverture du camping municipal - DÉLIBERATION

Madame la maire informe l'assemblée que la commission tourisme a proposé d'élargir les dates d'ouverture du camping à compter du 15 juin.

Elle rappelle que le poste de régisseur du camping municipal n'est ouvert qu'à partir du 1er juillet et que Madame Marine FREMION, en contrat unique d'insertion, a été nommée à ce poste par arrêté du 20 mai 2016 pour la même période.

En conséquence, il convient d'ouvrir le poste de régisseur du camping à partir du 15 juin et d'étendre la période d'ouverture du camping du 15 juin au 30 septembre.

Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité :

 de porter la date d'ouverture du camping au 15 juin,

 de proroger la validité du poste de régisseur aux mêmes dates,

 d'autoriser Mme la maire à étendre la nomination de Mme Fremion dans les mêmes conditions.

Madame la maire ajoute qu'un nouveau paragraphe a été inséré au règlement du camping : dorénavant, une pièce d'identité sera conservée par le gestionnaire le temps du séjour et restituée lors du départ.

4. Dotation cantonale 2017

La subvention cantonale 2017 sera demandée sur plusieurs projets et des devis ont été demandés.

5. Courrier de Félines - Commune nouvelle

Le maire de Félines et son conseil municipal ont proposé de rencontrer les communes de tailles sensiblement identiques afin de discuter d'un éventuel rapprochement. Le Conseil municipal, bien que peu favorable à ce projet, est d'accord pour participer à un groupe de discussion.

6. Retours du maire

 Le rapport d'activité de la CCDB est consultable en mairie.

 Déploiement ADN pour la fibre à la maison, et discussion sur le financement.

 L'inauguration de la piscine est fixée au 18 juillet à 11 heures.

 Le cirque Anthony Rozel souhaite s'installer courant juillet 2016. Il sera autorisé s'il n'emploie pas d'animaux.

 Fauchage des bas-côtés programmé à partir du 20 juin.

 Les ornières sur voiries communales seront comblées à compter du 13 juin.

 Discussion sur le devant de la mairie et accès PMR : bateau long ou court ? Demande de rallonge de subvention au niveau du Conseil départemental.- 3/3 -

 Auberge : la commune va faire l'acquisition d'un congélateur et d'un réfrigérateur. De plus, l'armoire de refroidissement stockée dans la cave va être réparée selon le devis fourni.

 Informations sur le FPIC et le SCOT.

 Information sur les journées des femmes citoyennes à Nyons le 10 juin.

 Le commis du restaurant du Furet demande une éventuelle location du presbytère. Le Conseil municipal prendra sa décision en septembre car les locaux ne seront pas disponibles avant. Le prix du loyer sera également à fixer.

 Un courrier va être envoyé aux conseillers régionaux pour les informer de la demande de subvention via le CDRA.

L’ordre du jour étant traité, la séance est levée à 22 h 45.