Procès Verbal - 8 janvier 2016

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Procès Verbal - 8 janvier 2016 Document publié le Vendredi 8 janvier 2016 par la commune d'Eyzahut. Lien du pdf (Procès Verbal - 8 janvier 2016)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Ruralité, - 1/2 -

Date de convocation : 4 janvier 2016

Président : Fabienne Simian, maire

Présents : Marianne Castelly, Dominique Gourabian, Jacques Gourabian, Jacques Holz, David Lardan, Françoise Laverdure,, Alain Ramousse, Fabienne Simian,

Excusés : Catherine Videau, Marc Aubert, Thomas Pourrot

Secrétaire de séance : Jacques Holz

_____________________

Ouverture de séance

Madame la maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2015 lequel est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Elle propose de rajouter à l'ordre du jour plusieurs points : concernant le local technique, les travaux de la piscine et les travaux du cimetière.

1. Rapport de la CLECT - DÉLIBERATION

Madame la maire rappelle le courrier reçu par la communauté des communes sur les commissions locales des charges transférées. Il s'agit du transfert des charges de l’accueil de loisir de Bourdeaux et plus spécialement les charges des communes de l'ancien canton de Bourdeaux, qui a été adopté par la CCDB et doit également être adopté en CM.

Adopté à l'unanimité.

2. Engagement pour le budget 2016 - DÉLIBERATION

Madame la maire propose au conseil municipal de voter un engagement des finances en investissement à hauteur de 25 % des dépenses inscrites au budget 2015, dans l'attente du budget 2016. Approuvé à L'unanimité.

3. Travaux piscine - DÉLIBERATION

Madame la maire explique que le CM doit délibérer sur le montant des travaux à engager pour la suite de la rénovation de la piscine, montants indiqués dans la demande de subvention faite auprès de Mme la Sénatrice Monier. La subvention a été calculée pour un montant de travaux de 45000€ HT selon les devis réalisés. La délibération est acceptée à l’unanimité des présents.

4. Travaux cimetière - DÉLIBERATION

Madame la maire explique qu'une délibération est nécessaire pour accepter le montant des travaux inscrit

Procès-verbal de la

séance du conseil municipal

du vendredi 8 janvier 2016

à 19 h 30 EYZAHUT en Drôme provençale

M A I R I E D ' E Y Z A H U T

04 75 90 16 35- 2/2 -

dans la demande de subvention faite auprès de M. le Député Mariton concernant les frais liés à la réorganisation du cimetière, comme cela a été vu dans un précédent CM. Il s'agit de la création d'un ossuaire, d'un jardin du souvenir, l'exhumation de 20 tombes et la création de tombes pour les 2 MPLF ce qui porte la somme à 12119.57 € HT.

La suite des travaux concernera la création d'allées, la reprise des eaux pluviales pour un montant de l'ordre de 20 000 € HT, dans les 3 ans à venir.

Le conseil municipal est d'accord pour ces projets de restructuration du cimetière, à l'unanimité.

5. Projet du local technique - DÉLIBERATION

Suite à la dernière réunion avec le CAUE, le projet du bureau d’études Bata Ingénierie devait être revu. Cela a été fait et le nouveau projet est présenté par Mme la maire aux élus. Il tient compte de plusieurs idées émises en accord avec le CAUE: intégrer la notion de courbe à l'entrée du village, limiter l'impact visuel et reculer le bâtiment afin qu'il soit semi enterré.

Mme la maire expose les différents projets avec les différents coûts d'investissements. Elle rappelle que le Trésorier Principal a été vu et pour lui, un nouvel emprunt est possible compte tenu de l'état financier de la commune.

Après discussion, l'opportunité de faire un étage à un coût qui ne se présentera plus par la suite est accepté. Le CM délibère sur l'APS du 07/01/16 avec le RDC de 70 m² comprenant garage, atelier et zone vestiaire/sanitaires et un étage sans aménagement intérieur.

Adopté à l'unanimité.

L'ensemble de l'opération mise aux normes de la mairie et rénovation + local technique se monte à 233 277 €HT

Sachant que le CD26 a été sollicité pour un montant de 128 030 €HT.

Le conseil municipal délibère pour la demande de dotation d'équipement aux territoires ruraux (DETR), subvention proposée par l'état à hauteur de 25 % maximal du montant total des travaux, soit 58319€ HT Cela permettra d’obtenir un financement de 80 % , taux maximal.

La réalisation de cet ensemble de travaux ne pourra se faire que si la subvention du CD26 est validée (fin février 2016).

6. Retours du maire

 Les vœux du maire auront lieu samedi 9/01 à 18h30 au restaurant du furet.  Suite au rendez-vous avec l'attaché parlementaire de M. Mariton, Député de la Drôme, on peut attendre un appui de sa part pour la DETR, mais il a émis des réserves quant à notre demande de subvention déposée pour le cimetière.

 Réunion budget : proposition d'une réunion de préparation soit le mardi après-midi avec Gilles, soit en soirée.

 Présentation de l’analyse financière de la commune faite par le bureau KPMG sollicité par la CCDB.  L'état des lieux du resto-grill a été fait le vendredi 8 janvier.

 Le repas annuel des anciens proposé par les élus, sera le samedi 30 janvier. toute personne peut y participer en payant son repas, seuls les aînés de + de 67 ans se verront offrir le repas.

Marianne Castelly présente les projets de la commission tourisme : une exposition de lithogravures en avril et un stage de dessin fin juillet avec Mme Chiappara.

Jacques Gourabian fait le point des travaux : les UV sont terminés ; l'inauguration est à faire, et la STEP est aussi terminée.

L’ordre du jour étant traité, Madame la maire lève la séance à 21 h 20.