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Ordre du Jour - ODJ DU CM DU 15 FEVRIER 2022
Procès Verbal - pv du cm du 24 juin 2025 22092025145539 002 compre
Procès Verbal - proces verbal du cm du 11 fevrier 2025 26022025140
Ordre du Jour - odj du cm du mardi 24 juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du mardi 24 juin 2025)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du mardi 24 juin 2025
1 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
2 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées(CLECT) relatif au transfert du musée de Gonesse et de nouveaux linéaires de voirie.
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Gabriel GREZE
3 Soutien à l’association « Amazones Paris» dans le cadre d’Octobre Rose Émetteur : DGA Animation et attractivité
Rapporteur : Caroline DIGARD
4 Renouvellement de la convention de partenariat et de financement avec l’association Maison pour tous Jacques Marguin
Émetteur : DGA Animation et attractivité
Rapporteur : Caroline DIGARD
5 Approbation du rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région d’Ile de France pour l’année 2024
Émetteur : DGA Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
6 Demande de fonds de concours (FDC) de la commune de Villeparisis auprès de la Communauté d’Agglomération Roissy pays de France – au titre de l’aménagement et de l’accroissement de la population Émetteur : DGA Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
7 Mise à jour de la tarification de la taxe locale publicitaire extérieure
Émetteur : DGS – Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
8 Autorisation pour le recrutement d’agents contractuels en situation de handicap Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
9 Création d’un emploi permanent de juriste à temps complet
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
10 Approbation d’une convention entre la Ville de Villeparisis et l’association SOS médecins nord Seine et Marne
Émetteur : DGS – Direction du CCAS
Rapporteur : William MUSUMECI 2
11 Mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
12 Modification du tableau des effectifs
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
13 Approbation de l’avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Villeparisis et le C.C.A.S. Émetteur : DGS – Direction du CCAS
Rapporteur : Laurence GROSSI
14 Conventions de participation aux frais de scolarité des enfants villeparisiens inscrits dans une école municipale de toute autre commune
Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
15 Mise en place de "colos apprenantes 2025" dans le cadre d'un projet entre la Préfecture de Seine et Marne et la Ville de Villeparisis
Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
16 Modification des règlements intérieurs des activités périscolaires et des accueils de loisirs Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Fatima MENZEL
17 Instauration du régime d’autorisation préalable de changement d’usage des locaux d’habitation ar- ticle L631-7 du Code de construction et de l’habitation
Émetteur: Direction générale des services
Rapporteur : Stéphanie CURCIO
18 Instauration de la procédure d’enregistrement des meublés du tourisme article L 324-1-1 du code du Tourisme et de la Loi Lemeur
Émetteur: Direction générale des services
Rapporteur : Stéphanie CURCIO
19 Avenant n°1 au marché M202319 « Fourniture et repas en liaison froide pour les services de la Ville et du CCAS »
Émetteur : DGA Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
20 Avenant n°1 au marché M202413 « Locations de cars avec chauffeurs pour la commune de Villeparisis - Lot 1 : locations de cars de 21 à 63 places »
Émetteur : DGA Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX