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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 27 juin 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du mardi 27 juin 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du mardi 27 juin 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Santé,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du mardi 27 juin 2023
1 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
2 Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur Yvette (91)
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Gabriel GREZE
3 Compte de gestion du comptable des finances publiques de Villeparisis-Exercice 2022 – Budget principal Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
4 Compte administratif – Exercice 2022 - Budget Communal – Vote et affectation définitive des résultats Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
5 Budget supplémentaire (BS) au Budget Principal –Exercice 2023
Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
6 Municipalisation du Centre Culturel Jacques Prévert- Protocole d’accord portant sur la liquidation du centre culturel Jacques Prévert (CCJP) – acceptation du mali de liquidation
Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
7 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’USMV Badminton en soutien pour accompagner la sportive li- cenciée au sein du club : Mme Ganci Charlotte - exercice comptable 2023 Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Cyrille GUILBERT
8 Budget Supplémentaire (BS) au budget annexe du Centre Culturel Jacques Prévert - Exercice 2023 Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
9 Approbation des tarifs du restaurant communal
Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
10 Approbation des tarifs municipaux
Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
11 Approbation du rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) pour l’année 2022
Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
12 Soutien à l’association « Comité de Défense de la Gynécologie Médicale » dans le cadre d’Octobre Rose Émetteur : DGA Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Caroline DIGARD
13 Adhésion de la Ville de Villeparisis à l’association Seine-et-Marne environnement Émetteur : DGA Services techniques- Direction de l’environnement
Rapporteur : Frédéric BOUCHE 14 Convention type d’investissement et de fonctionnement dans le cadre de l’opération point relai vélo avec la communauté d’agglomération Roissy pays de France
Émetteur : DGA Services techniques- Direction de l’environnement
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
15 Approbation du nouveau règlement intérieur des activités périscolaires et accueils de loisirs Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Fatima MENZEL
16 Convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre de la mise en place du dispositif « Jardinons à l’école » Émetteur : DGA Services techniques- Direction de l’environnement
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
17 Reconduction du dispositif de la bourse au permis de conduire
Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
18 Reconduction du dispositif de la bourse au BAFA
Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
19 Mise en place de « Colos apprenantes » dans le cadre d’un projet entre la Préfecture de Seine et Marne et la Ville de Villeparisis
Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Émetteur : Rapporteur : Alain GOREZ
20 Convention avec les collèges portant sur l’intervention des animateurs jeunesse lors de la pause méridienne Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
21 Convention avec les lycées portant sur l’intervention des animateurs jeunesse lors de la pause méridienne Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
22 Modification de la sectorisation scolaire des élèves Villeparisiens
Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
23 Approbation de la convention de mise à disposition d’un local pour les visites médicales du service médecine préventive du Centre de gestion de Seine et Marne
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
24 Modification du tableau des effectifs
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
25 Plan de formation des agents
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
26 Droit à la formation des élus – Débat annuel 2022
Émetteur : Direction du cabinet du maire
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
27 Mise en place d’une charte des ATSEM
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Alain GOREZ
28 Abrogation de la délibération n°2023-22/02-22 du Conseil Municipal du 7 Février 2023 suite à une erreur matérielle - Garantie d’emprunt au profit de la SA SEQUENS pour la construction de 13 logements collectifs sociaux – 4 rue de la marne
Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie CURCIO 29 Avenant n°4 à la convention de prestation de service entre la CARPF et la commune de Villeparisis pour l’instruction des autorisations préalables de mise en location dite « permis de louer » Émetteur : DGS – Direction de l’habitat, logement et insalubrité
Rapporteur : Stéphanie CURCIO
30 Institution de la taxe de séjour pour la commune de Villeparisis
Émetteur : DGS – Direction de l’habitat, logement et insalubrité
Rapporteur : Stéphanie CURCIO
31 Garantie d’emprunt au profit de MC HABITAT - Groupe ESSIA - pour l’acquisition en VEFA de 26 logements locatifs sociaux PLAI-PLUS-PLS – 17 à 21 Bis rue du Maréchal Foch
Émetteur : DGS – Direction de l’habitat, logement et insalubrité
Rapporteur : Stéphanie CURCIO
32 Convention de partenariat avec l’association Habitat Santé Développement (HSD) pour l’accompagnement des situations de syndrome de Diogène
Émetteur : DGS – Direction de l’habitat, logement et insalubrité
Rapporteur : Stéphanie CURCIO
33 Marché n°M202308 « Travaux neufs d’entretien et de grosses réparations des voiries et réseaux divers » - Approbation du projet et choix du mode de consultation – Autorisation de lancer la procédure de consultation - Autorisation de M. le Maire à signer les pièces du marché – Approbation du choix de la Commission d’Appel d’Offres Émetteur : DGA Services ressources – service des marchés publics
Rapporteur : Adaa TEKOUK