Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - Seance du 12 decembre 2017
Séance - Seance du 12 decembre 2015
Compte-Rendu - Seance du 7 novembre 2017
Compte-Rendu - Seance du 12 fevrier 2019
Compte-Rendu - Seance du 17 decembre 2019
Compte-Rendu - Seance du 13 decembre 2016
Compte-Rendu - Seance du 07 decembre 2021
Compte-Rendu - Seance du 12 avril 2018
Compte-Rendu - Seance du 19 septembre 2017
Séance - Seance du 23 mai 2017
Séance - Seance du 12 decembre 2017
Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Séance - Seance du 12 decembre 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 12 décembre 2017
Approbation du procès-verbal des séances de Conseil Municipal des 28 mars, 23 mai et 4 juillet 2017
Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Modification du tableau des indémnités de fonction des conseillers municipaux
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2. Contrat groupe d’assurance statutaire : participation et mandat donné au CDG31 pour la mise en concurrence
3. Modification du tableau des effectifs titulaires
4. Modification du tableau des emplois non-permanents
DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
5. Budget Ville : Décision modificative n°3
6. Budget Ville : Autorisation d’exécution anticipée du budget 2018 avant le vote du budget primitif
7. Versement d’acomptes de subventions pour le 1er trimestre 2018
8. Projet d’aménagement d’une caserne de gendarmerie à Saint-Orens de Gameville : Mise à jour de la délibération 202/2014
9. Mise à jour de la longueur de la voirie communale au 01/01/2017
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
10. SDEHG : Diagnostic énergétique des bâtiments communaux
DIRECTION DE L’EDUCATION
11. Avenant à la convention d’objectifs et de financement prestation de service « Relais Assistants Maternels »
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12. PLUi-H : Avis sur projet arrêté
13. RLPi : Avis sur projet arrêté
14. Modifications statutaires du Syndicat du Bassin Hers-Girou
QUESTIONS DIVERSES