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Déliberation - 1 mercredi 12 janvier 2022
Document publié le Mercredi 12 janvier 2022 par la commune de Nancy-sur-Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - 1 mercredi 12 janvier 2022)
Thèmes du document : Humanitaire, Logement, Sécurité publique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
12 JANVIER 2022
Présents : M. ROUX Alain, M. HENON Christian, Mme NOIR Magali, M. MASSARIA Vincent, M. PONCET Jean-Paul, M. GUFFON Alain, Mme PAGNIER Sophie, M. MARCHAND Rémi, Mme RICHARD Fanny.
Étaient absents : M. LOPEZ CONTRERAS Jean-Louis, Mme NOEL Sylviane.
Secrétaire de séance : RICHARD Fanny
Début de la séance à 18h20
1 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses sur 2022
Cette décision porte sur l’autorisation de recouvrer les recettes et liquider les dépenses relatives au bon fonctionnement communal, avant le vote du budget de l’année 2022, qui sera effectif pour le début du second trimestre.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire sur cette autorisation et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- APPROUVE à l’unanimité cette autorisation.
2 - Questions Diverses
Demandes de subventions
Plusieurs demandes de subventions reçues en mairie :
- Pour le musée de l’horlogerie et du décolletage situé à Cluses : demande refusée - Pour la Maison Familiale Rurale (MFR) de Bonne : demande refusée - Pour la protection civile de Haute-Savoie : demande refusée
Panne de l’horloge de la chapelle de Romme
La sonnerie reliée à l’horloge de la chapelle ne fonctionne plus, le marteau de cette dernière dysfonctionnant. Des chiffrages sont en cours pour une réparation dans l’année.
Système de l’ancienne horloge de l’église
Le système, datant de 1907, est actuellement stocké à la cure. De par son bon état et son caractère historique, le système apparaît comme rare. Il est jugé important de rénover le mécanisme puis de le mettre en valeur sur la commune. Des chiffrages sont en cours auprès d’experts en horlogerie. Plancher du clocher de l’église
Suite à l’intervention de maintenance de l’horloge du clocher de l’église, il est relevé que le plancher est en mauvais état et dangereux pour les entreprises intervenant à cet endroit. Plusieurs devis sont en cours pour une réparation du plancher.
Commande publique 2CCAM – vidéos promotionnelles
Il est proposé à la commune de prendre part à la commande publique effectuée par la 2CCAM, dans le cadre de la création de vidéos promotionnelles. Cet accord n’engage pas sur le nombre de vidéos à effectuer dans l’année.
Le conseil approuve cette proposition.
Budget 2022
Les membres du conseil travaillent actuellement dessus pour un vote en début de second trimestre au plus tard.
Extinction de l’éclairage nocturne
Il est proposé d’expérimenter l’extinction des lampadaires du village, sur une partie de la nuit, afin de diminuer la pollution lumineuse et effectuer des économies non négligeables. Une réflexion est à mener sur la faisabilité du projet.
Stationnement sauvage sur la voie publique
Il est rappelé que le stationnement sauvage des voitures sur la voie publique est gênant pour le bon fonctionnement de la vie du village. Ce phénomène tend malheureusement à se développer. Monsieur le Maire pourra faire appel, prochainement, à l’aide de la gendarmerie afin de régler ces problèmes.
Mise en gestion des salles communales
L’entreprise Bio Service sera très prochainement mandatée par la mairie pour effectuer la gestion de la location des salles communales : salle polyvalente et foyer de ski. Pour tous les locataires, des états des lieux d’entrée et de sortie seront effectués par leur soin. Les associations communales ne sont pas concernées par cette mise en gestion et pourront continuer à disposer librement des salles (en fonction des disponibilités).
Fin de séance 19h45