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Déliberation - Liste DCM 28 Novembre 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Corbie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 28 Novembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Travail et emploi,
VILLE DE CORBIE – 1, rue Faidherbe - 80800 CORBIE
03 22 96 43 00 – 03 22 96 43 13 - Mél. : mairie@mairie-corbie.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Jeudi 28 Novembre 2024
N° OBJET Vote
24/05/01 ADM Présentation du bilan d’activités 2023 de la communauté de communes du Val de Somme Unanimité
24/05/02 ADM
Présentation du rapport du président de la communauté de
communes du Val de Somme sur la délégation du service public
d’assainissement collectif 2023
Unanimité
24/05/03 ADM
Avenant n° 1 à la convention pour la télétransmission des actes
soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission
au représentant de l’Etat
Unanimité
24/05/04 ADM Convention de mutualisation Ville / CCAS Unanimité
24/05/05 ADM Adoption du règlement fixant les modalités d’occupation pour les terrasses Unanimité
24/05/06 ADM Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels Unanimité
24/05/07 FIS Tarification 2025 des droits de place du domaine public 21 voix POUR 6 Abstentions
24/05/08 FIS Tarification 2025 du camping municipal Unanimité
24/05/09 FIS Tarification 2025 de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement et de l’accueil périscolaire Unanimité
24/05/10 FIS Tarification 2025 des salles communales et du matériel Unanimité
24/05/11 FIS Tarification 2025 des véhicules communaux (subvention en nature pour les associations) Unanimité
24/05/12 FIS Tarification 2025 des concessions/cave-urnes/columbarium et jardin du souvenir Unanimité
24/05/13 FIS Tarification 2025 des jardins familiaux Unanimité
24/05/14 FIS Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement – exercice 2025 Unanimité
24/05/15 FIS Indemnités journalières – Animateurs CEE Unanimité 24/05/16 URB Dénomination de voies Unanimité 24/05/17 URB Déclassement de la parcelle J 100 Unanimité
24/05/18 URB Convention conservatoire d’espaces naturels HDF pour le Marais d’Etampes Unanimité
24/05/19 RH Approbation d’une convention de mise à disposition de 4 fonctionnaires au CCAS Unanimité
24/05/20 RH Présentation du Rapport Social Unique (RSU) Unanimité
24/05/21 RH
Adhésion au dispositif CDG 80 de signalement des actes de
violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements
sexistes dans la fonction publique
Unanimité
24/05/22 RH Indemnité spéciale et de fonction et d’engagement pour les agents de la police municipale Unanimité
24/05/23 RH Création d’emploi permanent d’agent de restauration scolaire à temps non complet 21 h 50 hebdo Unanimité
24/05/24 RH Création d’emploi permanent d’agent de restauration scolaire à temps non complet 18 h 82 hebdo Unanimité
24/05/25 RH Création d’emploi permanent d’agent de restauration scolaire à temps non complet 23 h 75 hebdo Unanimité
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DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Jeudi 28 Novembre 2024
N° OBJET Vote
24/05/26 RH Création d’emploi permanent d’agent de restauration à temps non complet 18 h 82 par semaine en raison d’une modification horaire Unanimité
24/05/27 RH Création d’un emploi permanent d’animateur jeunesse à temps complet Unanimité
24/05/28 RH Modification sur une fermeture et une création de poste Unanimité
24/05/29 RH Tableau des effectifs 21 voix POUR 6 Abstentions
24/05/30 RH Remboursement de frais à un agent par un tiers Unanimité 24/05/31 AEJ Mise à jour du règlement de fonctionnement de la cantine scolaire Unanimité 24/05/32 AEJ Mise à jour du règlement de fonctionnement du service jeunesse Unanimité
24/05/33 AEJ Arrêt conventionnement entre l’ALSH et les communes extérieures 21 voix POUR 6 Abstentions
24/05/34 PEN Mise à jour du règlement de fonctionnement du RPE (Relais Petite Enfance) Unanimité
Publié le 29 Novembre 2024
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DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE