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Déliberation - Liste DCM 27 Juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Corbie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 27 Juin 2024)
Thèmes du document : Santé, Consommateurs, Travail et emploi,
VILLE DE CORBIE – 1, rue Faidherbe - 80800 CORBIE
03 22 96 43 00 - Mél. : mairie@mairie-corbie.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Jeudi 27 Juin 2024
N° OBJET Vote 24/03/01 ADM Présentation du compte administratif 2023 du CCAS Unanimité 24/03/02 ADM Mise à jour des statuts 2024 de la com de com du Val de Somme Unanimité 24/03/03 FIS Affectation du résultat Ville Unanimité 24/03/04 FIS Affectation du résultat budget annexe du camping Unanimité 24/03/05 FIS Actualisation des tarifs de la TLPE Unanimité 24/03/06 FIS Demande de subvention pour la création d’une forêt urbaine Unanimité 24/03/07 FIS Demande de subvention Espace de glisse intergénérationnel Unanimité 24/03/08 AEJ Tarification cantine scolaire 2024/2025 Unanimité 24/03/09 AEJ Participation de la mairie pour le séjour ados Unanimité 24/03/10 AEJ Participation de la mairie pour les classes transplantées Unanimité
24/03/11 CAA Tarification de la saison culturelle 2024/2025 22 voix POUR 6 Abstentions
24/03/12 URB Convention de rétrocession de terrains Unanimité 24/03/13 URB Convention de rétrocession de terrains Unanimité 24/03/14 URB Dénomination de rues pour le site BVR Unanimité
24/03/15 POL Convention de stérilisation et d’identification des chats errants par la SPA Unanimité
24/03/16 RH Frais de représentation de M. le Maire Unanimité 24/03/17 RH Apprentissage Unanimité
24/03/18 RH Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Unanimité
24/03/19 RH Création d’un emploi permanent d’animateur Unanimité 24/03/20 RH Création d’un emploi permanent d’animateur Unanimité 24/03/21 RH Création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture Unanimité 24/03/22 RH Création d’un emploi permanent de rédacteur à temps complet Unanimité 24/03/23 RH Création d’un emploi permanent de rédacteur à temps complet Unanimité
24/03/24 RH Création de l’animateur RPE à plusieurs grades du cadre d’emploi d’animateur à temps complet Unanimité
24/03/25 RH Créations et fermetures de poste suite à l’avancement de grade Unanimité
24/03/26 RH Tableau des effectifs 22 voix POUR 6 Abstentions
24/03/27 RH Mise à jour du régime indemnitaire Unanimité
24/03/28 RH Mise à jour de l’organisation du temps de travail des agents communaux Unanimité
24/03/29 RH Remboursement de frais engagés par un agent communal Unanimité
24/03/30 RH
Instauration d’une participation au financement des contrats et
règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque
prévoyance dans le cadre de la convention de participation
conclues par le CDG 80
Unanimité
24/03/31 RH Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 80 Unanimité
24/03/32 FIS Subvention exceptionnelle au club de hockey subaquatique de Corbie Unanimité
24/03/33 URB Cession de terrain parcelle J 97 Unanimité
Publiée le 28 Juin 2024
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE