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Déliberation - Delib 2026 03 Election adjoints au maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argelliers.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 03 Election adjoints au maire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT HERAULT
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL D’ARGELLIERS
Séance du samedi 21 mars 2026
Délibération n°2026-03
Nombre de Membres :
Votes :
du Conseil Municipal : 15
en exercice : 15 a Æ présents : Al ‘ontre :
représentés : À Absentions : 2
Date de la convocation du Conseil Municipal : 17 mars 2026 (par mail) Date d’affichage de la convocation : 17 mars 2026
Présents : AILLAUD Thierry, ANDUGAR Aurore, AVIGNON Sarah, BOUBAL Vincent, DESCAMPS Charlène, DURAND HALLEY Samuel, DUSCHA Catherine, FAURE Emilie, FOURNIER Alain, JANSANA Simon, MASSOL Serge, SCAGLIA Marie-Jo, TAURINES Merryl, TREMOULET Bernard
Pouvoir : Pierre AMALOU à Catherine DUSCHA
Absents :
Secrétaire de séance Tuern uauO
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
CONSIDERANT que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel.
CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque
sexe ne peut être supérieur à un.
CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue,
il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas
d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-
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VU les résultats du scrutin relatif à l'élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal
annexé à la présente délibération ;
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise :
A l'issue du premier tour de scrutin :
- AZ suffrages exprimés pour la liste de Bernard TREMOULET;
Le conseil municipal, par :
- À2. voix POUR,
- 3 ABSTENTION(S),
- © voix CONTRE,
ELIT la liste de Bernard TREMOULET;
INSTALLE
- Monsieur Bernard TREMOULET en qualité de 1°’ adjoint ;
- Madame Catherine DUSCHA en qualité de 2° adjointe ;
- Monsieur Thierry AILLAUD en qualité de 3° adjoint ;
- Madame Aurore ANDUGAR en qualité de 4° adjointe ;
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente
délibération.
Fait à ARGELLIERS, le 21 mars 2026
Acte rendu exécutoire
Après envoi en préfecture
Après affichage
Le secrétaire, Pour le Maire, Pierre Amalou empêché,
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