Compte-Rendu - Compte rendu seance du 07 02 2022

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Compte-Rendu - Compte rendu seance du 07 02 2022 Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Saint-Cyr-en-Val. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu seance du 07 02 2022)Thèmes du document : Démocratie, Humanitaire, Justice et droit, 1

COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 07 FEVRIER 2022

18 HEURES 15

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mille vingt-deux, le lundi 7 février, à dix-huit heures quinze,

Le Conseil municipal, légalement convoqué le 02 février 2022,

S’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil Municipal en mairie annexe, Sous la présidence de M Vincent Michaut, Maire,

La séance du conseil municipal a été filmée par les soins des élus de l’opposition avec retransmission sur le réseau social Facebook de l’association Alternative St Cyr en Val.

Liste des membres convoqués :

Présentation des nouveaux élus : Mme Anita Nicoulaud et M Guy Letourneur

Mesdames RENAUD, RIBEIRO, MELINE, DURAND, GADOIS, PEIXOTO, SOREAU, COULMEAU, NICOULAUD.

Messieurs MICHAUT, VASSELON, NICOULAUD, CHABASSOL, PINTO, TOUSSAINT, POUGET, GABEAU, POINCLOUX, MARSEILLE, DELPLANQUE, GIRBE, PREVOT, LETOURNEUR.

Etaient présents : Mesdames RENAUD, DURAND, GADOIS, PEIXOTO, SOREAU, COULMEAU, NICOULAUD.

Messieurs MICHAUT, VASSELON, NICOULAUD, CHABASSOL, PINTO, TOUSSAINT, POUGET, GABEAU, MARSEILLE, DELPLANQUE, GIRBE, LETOURNEUR.

Etaient absents : Mme RIBEIRO, Mme MELINE, M. PREVOT, M. POINCLOUX.

Pouvoirs : Mme RIBEIRO donne pouvoir à Mme PEIXOTO.

N°1 Désignation du secrétaire de séance

M. le Maire propose de désigner un secrétaire de séance.

M. le Maire propose Mme NICOULAUD comme secrétaire de séance et précise qu’une rotation sera faite au prochain conseil. Cette désignation est approuvée à l’unanimité des membres présents.

N°2 Approbation du procès-verbal

Le Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2021 est approuvé avec modification.2

M Vasselon : Capteurs CO2, question ne se pose pas. Précision à faire sur les préfabriqués puisque les capteurs ont été livrés avec la strucutre.

M Marseille: si obligation capteurs CO2, ce ne serait pas un mal.

N°3 Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre de la délégation du Conseil municipal depuis le dernier conseil municipal

Vu l’article L.2122-22 et 23 du code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération n°23-20 du 25 mai 2020 portant délégation du conseil municipal au maire, modifiée la délibération n° 20-57 du 21 septembre 2020,

Considérant l’obligation de présenter au conseil municipal les décisions prises par le maire en vertu de cette délégation,

Date de la décision Objet de la décision

24 /01/2022 Emprunt au taux fixe de 350 000€ pour une durée de 25 ans au taux fixe de 0,81% Périodes échéances : trimestrielle Base de calcul :30/360 frais de dossier 350€

N° 04

N° 17-22 Objet :

ADMINISTRATION GENERALE – Démission de Madame

CARNEIRO de son mandat de conseillère municipale et du

poste de 2ème adjointe au Maire –Election au poste de 5ème

adjointe

Vu la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire; Vu la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2122-2, L2122-7-2, L2122-14 et suivants et R.2122-1 et suivants ;

Vu la délibération n°20-20 du 25 mai 2020 fixant le nombre d’adjoints à six; Vu la délibération n°21-20 du 25 mai 2020 portant élection des adjoints au maire ; Vu la délibération n°36-21 du 17 mai 2021 fixant le nombre d’adjoints à cinq

Considérant la démission de Madame CARNEIRO de son mandat de conseillère municipale et de son poste de 2ème adjointe au Maire acceptée par la Préfète du Loiret le 13 janvier 2022 il y a lieu d’examiner la question du remplacement de son siège devenu vacant.

Considérant que l’article L2122-14 du CGCT susvisé qui dispose que « Lorsque l'élection du maire ou des adjoints est annulée ou que, pour toute autre cause, le maire ou les adjoints ont cessé leurs fonctions, le conseil est convoqué pour procéder au remplacement dans le délai de quinzaine.

Toutefois, si le conseil se trouve dans l'un des cas prévus à l'article L. 2122-8, il est procédé aux élections nécessaires et le conseil municipal est convoqué pour procéder au remplacement qui a lieu dans la quinzaine qui suit. »

Considérant que l’article L2122-7-2 du CGCT susvisé qui dispose « Quand il y a lieu, en cas de vacance, de désigner un ou plusieurs adjoints, ceux-ci sont choisis parmi les conseillers de même sexe que ceux auxquels ils sont appelés à succéder. Le conseil municipal peut décider qu'ils occuperont, dans l'ordre du tableau, le même rang que les élus qui occupaient précédemment les postes devenus vacants. »3

Considérant qu’il est proposé au conseil municipal que la nouvelle élue occupera le dernier rang des adjoints et que chacun des adjoints restant passant au rang supérieur.

En l’espèce, la nouvelle élue occupera le poste de 5ème adjoint au Maire.

Considérant que M. le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins, à la majorité absolue, successifs, individuels et secret. Il est alors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

A l’appel de son nom, chaque conseiller municipal a remis fermé son bulletin écrit sur papier blanc. Le président et les assesseurs constituant le bureau, procèdent au dépouillement.

Après un appel à volontaires :

- Mme NICOULAUD est désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal - Sont désignés en qualité d’assesseurs : M. MARSEILLE et M. PINTO.

Après appel à candidature, Mme PEIXOTO souhaite se présenter sur ce poste.

Sous la présidence de M. le Maire, il est procédé à l’élection

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote (M. Delplanque ne souhaite pas participer eu vote) : 1

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 19

f. Majorité absolue : 18

Ont obtenu :

- Mme PEIXOTO : 18 voix

- Mme SOREAU : 1 voix

Mme PEIXOTO ayant obtenu la majorité absolue est élue 5ème adjointe au Maire

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à la majorité :

DECIDE

- D’ACTER que chacun des adjoints d’un rang inférieur à celui de l’adjoint qui a cessé ses fonctions se trouve promu d’un rang au tableau des adjoints ;

- D’ACTER que la nouvelle adjointe occupera, en conséquence, le poste de 5ème adjoint au Maire, soit le dernier rang du tableau des adjoints ;

- DE PRENDRE ACTE que Mme PEIXOTO est élue au poste de 5ème adjointe au Maire. - DE PRENDRE ACTE de l’ordre du tableau des adjoints comme suit :

o Michel VASSELON, 1er Adjoint ;

o Gilles NICOULAUD, 2ème Adjoint;

o Catherine RENAUD, 3ème Adjointe ;

o Alain MARSEILLE, 4ème Adjoint ;

o Marie PEIXOTO, 5ème Adjointe.4

Il est à noter que M. le Maire procédera à la nomination de M. TOUSSAINT au poste de Conseiller délégué à l’éducation et à la jeunesse

Pas d’autre candidature.

POUR : 19

CONTRE : 0

ABSTENTION : 1

N° 05

N° 18-22 Objet : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Tarification des salles pour l’année 2022

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l’avis de la commission 25 janvier 2022

Considérant que conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Locales

Château de Morchêne : chèque de caution de 1 500,00 €.

Salle des Fêtes : chèque de caution de 1 500,00 €.5

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité :

DECIDE

 D’APPROUVER la nouvelle tarification des salles municipales à partir du mois de mars

2022;

POUR : 18

CONTRE : 1

ABSTENTION : 1

N° 06

N° 19 -22 Objet :

ADMINISTRATION GENERALE – Approbation convention

opérationnelle de partenariat relative à l’opération de dépistage dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de covid-19

Vu la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique ;

Vu le Code général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L2121-29 et L2241-1 ; Vu le décret n°2022-51 du 22 janvier 2022 modifiant le décret n°2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ; Vu l’arrêté modifié du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire notamment son article 28.

Considérant la circulation très active de l’épidémie de covid 19 avec un taux d’incidence de 2 923.20 pour 100 000 habitants pour le département du Loiret selon le bulletin d’information du 21 janvier 2022 de l’Agence Régionale de Santé (ARS) de la région Centre-Val de Loire.6

Considérant qu’à titre exceptionnel et dans l’intérêt de la protection de la santé, des tests rapides d’orientation diagnostique antigéniques pour la détection du SARS-Cov2 peuvent être réalisées dans le cadre d’opérations de dépistage collectif organisées par une collectivité territoriale.

Considérant la déclaration préalable pour les opérations de dépistage collectif organisées en application de l’article 28 de l’arrêté du 1er juin 2021 déposée par la commune de Saint-Cyr-en-Val le 20 janvier 2022 à l’ARS et à la préfecture du Loiret.

Considérant que cette déclaration préalable prévoit une opération de création d’un centre de dépistage organisée par la commune de Saint-Cyr-en-Val au Château de Morchêne pour la réalisation de tests antigéniques à destination d’environ 200 personnes ayant un schéma vaccinal en priorisant les enfants, personnes vulnérables et les salariés de la zone d’activités de la Saussaye.

Considérant que l’opération nécessitera la mobilisation de professionnels de santé, paramédicaux, étudiant et la réserve communale de sécurité civile.

Considérant la nécessité de conclure une convention opérationnelle de partenariat afin de fixer les obligations de chacune des parties dans le cadre de cette opération de dépistage. Considérant que cette convention fixera notamment les frais de fonctionnement inhérents au centre de dépistage.

Possibilité de fermer le centre au 15/03 ou fin février.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à la majorité :

DECIDE

- D’APPROUVER la convention opérationnelle de partenariat relative à l’opération de dépistage dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de covid-19 en annexe de la présente délibération ;

- D’AUTORISER le Maire ou son représentant à signer la convention et toute pièce afférente à cette affaire.

POUR : 19

CONTRE : 0

ABSTENTION: 1

Questions :

REPONSES AUX QUESTIONS

CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 07/02/2022

Questions posées Réponses apportées

1. Zone de Cornay

La défense incendie de la zone de Cornay

semble être en mauvais état de

conservation. Certaines bornes seraient

non fonctionnelles. Que prévoyez-vous

pour assurer la défense incendie dans

cette zone ?

Exposé de M. Marseille développé en dehors

de la réponse qui a été écrite

Cela concerne les services de la Métropole

le diagnostic de la DECI réalisé en 2021 sur7

l’ensemble de PI de la commune.

Tous sont en bon état et en service.

Il y a des petites remarques sur remise en

peinture ou plaque signalétique mais cela

n’entrave pas le fonctionnement du PI.

Par ailleurs, pour info, les contrôles fonctionnels

de tous les PI sont réalisés tous les ans et les

contrôles de mesures (débits/pressions) sont

réalisés une fois tous les 3ans par VEOLIA, ce

qui nous permet d’orienter le budget dont nous

disposons à 3500€ dans le pôle chaque année

pour remplacer des PI (investissement) et un

budget de petite maintenance de 140€

(fonctionnement).

Pour finir, concernant Cornay, le pôle Sud est de

la métropole indiquait qu’il y avait d’anciens PI

qui n’étaient pas liés à notre réseau de défense.

C’est cela qui doit faire font l’objet de la

question.

2. Nous avons découvert dans un récent

bulletin d’informations municipales que

des aménagements sont proposés dans

le cadre d’un projet ayant pour objectif

d’éviter les inondations telles qu’elles

se sont produites en 2016.

Un de ces aménagements consisterait à

créer un « chenal de décharge » qui

contournerait le lotissement des Rives

du Dhuy. Ce chenal serait enterré ou à

« ciel ouvert » ? Quelle serait les

conséquences en cas de crue de la Loire

avec une remontée des eaux vers le

village facilitée par ce chenal ?

D'autre part, concernant le bourg,

l'aménagement constituerait à créer une

"conduite complémentaire de

dérivation" souterraine, or certains

ouvrages en amont de ce projet de

contournement constituent également

des obstacles à l'écoulement ? Ces

ouvrages seront-ils repris ?

Dans le même ordre d'idées, nous vous

avons signalé il y a quelques semaine

qu'un arbre était couché dans le lit du

Morchêne à proximité de la croix de

Saint-Sulpice, à ce jour, rien n'a été fait.

De même dans cette portion, le lit de la

rivière est encombré ce qui peut avoir

Ce projet n’est pas validé à ce stade il fait l’objet

d’études qui seront présentées lors d’une réunion

avec les élus puis la population.

Je tiens à rappeler que plusieurs demandes ont

été faites au Conseiller Spécial pour que ces

études soient présentées

Cela a simplement été abordé lors de réunions de

travail.

De plus ce contournement, prendra du temps car

il y a des acquisitions foncières à faire mais aussi

encore des questionnements sur ce chenal.

Concernant la crue de la Loire, il a été demandé

lors d’une séance de travail de vérifier ce point.

Dans la présentation oui ces ouvrages ont

commencé par la buse située au niveau du clos

du Bourg seront repris. Il faudra regarder

éventuellement aussi une passerelle située rue de

la gare. Les aménagement effectués sur le DHUY

ont déjà améliorés la circulation de l’eau.

Le devis a été signé et en attente de la date

d’intervention de l’entreprise CROCHET (en

congés cette semaine).

S’agissant de l’entretien des lits de rivières, la loi

sur l’eau ne nous permet de pas de curer les

rivières à notre guise en revanche, les berges8

des conséquences sur l’ensablement de

la rivière en aval et créer de ce fait des

perturbations d’écoulement en cas de

fort débit. Est-il prévu un programme

d'entretien du lit de nos rivières ??

doivent être entretenues par le SMBL, les

riverains notamment.

3. Capteurs de CO²

Depuis plusieurs mois, nous vous

demandons de mettre en place des

capteurs de CO² dans les locaux

recevant des enfants afin de vérifier

l’efficacité des aérations.

L’installation de ce dispositif est

encouragée par le gouvernement, les

inspections académiques, et récemment

la FCPE – 1ère fédération de parents

d’élèves - a demandé des capteurs de

CO².

Malgré cela, dans un article récent dans

la presse locale, vous dites que vous

allez à nouveau solliciter l’inspectrice

de l’éducation nationale, les directrices

d’école, les fédérations de parents

d’élèves. Quels sont les retours qui

vous ont été formulés, allez-vous enfin

procéder à l’installation de ces

dispositifs ?

4. Dans un autre article, vous annoncez

que des travaux sont prévus sur le cours

du Morchêne pour limiter les

inondations. Or, depuis début 2021, il

nous a été annoncé une restitution, aux

élus dans un premier temps, aux

citoyens dans un deuxième temps,

d’une étude de la métropole à ce sujet.

Pouvez-vous nous communiquer les

dates prévues de ces restitutions ?

Exposé de M. Jacques TOUSSAINT

Nous n’avons pas de retour concernant

l’inspection académique, toutefois les directeurs

ne sont pas favorables pour cette installation

les parents d'élèves de l’association FCPE des

écoles maternelle et élémentaire accueille

favorablement le projet d'équiper les

établissements scolaires et réfectoire en capteurs

CO2.

Par ailleurs les services municipaux en contact

avec les enfants et parents n’ont eu aucune

remarque sur le sujet.

M. Delplanque va envoyer une note de synthèse

sur les capteurs CO2.

M. Toussaint reprend un rapport de l’Académie

des sciences.

M. Chabassol indique que des capteurs CO2 sont

installés dans de grands espaces types refectoires

(au sein des lycées parisiens).

Le conseiller spécial a été sollicitté + DGA et

cela remontera à Serge GROUARD président-

Maire OMET

L'étude tient compte du fait que les dégâts ont été

très importants sur les rives du d'huy,

l'orientation des solutions envisagées consiste à

favoriser un stockage beaucoup plus importante

des eaux du Morchêne en cas de montée des

eaux, tout en en facilitant l'écoulement en période

basse de façon à modeler et et libérer le lit de la

rivière

Informations:

- Réitération de la demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour l’année 2021 (intervention de M. Vasselon).9

- Rapport et conclusions de l’enquête publique concernant le PLUM disponible sur le site d’Orléans Métropole et sur le site de la Commune ;

- Consultation du public sur la demande d’enregistrement présentée par la société FM France SAS pour la réalisation d’une plateforme logistique à Saint-Cyr-en-Val dossier disponible sur le site de la Commune et de la Préfecture et le dossier sera disponible au public en Mairie du 15/02 au 14/03 inclus.

- Thé dansant le 20/02/22

- SHA le 13/02 : Animation Musicale avec Albin Foret

- Prochain CM le 21/02/22

M. Marseille rappelle que le 14/02 est la journée de l’épilepsie.

La séance se termine à 19h11.

La Secrétaire de séance, Mme

NICOULAUD