Conseil Municipal - CM avril 2026

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Conseil Municipal - CM avril 2026 Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Mougins. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM avril 2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Conseil Municipal du mercredi 08 avril 2026 - convocation et ordre du jour Page 1 sur 4

Mougins, le 2 avril 2026

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :

mercredi 8 avril 2026 à 18 h 00

Salle Courteline

Pour les différentes élections, les actes de candidatures peuvent être faits à tout moment. Mais afin de préparer en amont les bulletins de vote pour ceux qui le souhaitent, je vous invite à envoyer vos candidatures à conseilmunicipal@villedemougins.com.

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour et les projets de délibération afférents au Conseil Municipal.

Je vous remercie de votre collaboration et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,

Signé électroniquement le 02/04/2026

Par Christophe ULIVIERI

Convocation envoyée le

02/04/2026 à 18:10:40Conseil Municipal du mercredi 08 avril 2026 - convocation et ordre du jour Page 2 sur 4

REPUBLIQUE FRANCAISE

Département des Alpes-Maritimes

Conseil Municipal

Séance du mercredi 8 avril 2026

Ville de Mougins Ordre du jour

PAGE ORDRE OBJET RAPPORTEUR

Administration Générale

1 1 VALIDATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 MARS 2026 M. NAHED

Juridique

33 2

LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES ET AUTRES CONTRATS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – PERIODE DU 01 JUIN 2025 AU 27 FEVRIER 2026. LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 28 NOVEMBRE 2025 ET LE 13 FEVRIER 2026

M. ULIVIERI

Ressources Humaines

766 3 CALCUL DE L'ENVELOPPE ET FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS Mme SIMON

769 4 MAJORATION ET REPARTITION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS Mme SIMON

771 5 FORMATION DES ELUS Mme SMATTI

772 6 ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES M. ULIVIERI

Finances

774 7 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER M. POMARES

804 8 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 M. ULIVIERI

1002 9 BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 Mme THABUIS BOURASSIN

Convocation envoyée le

02/04/2026 à 18:10:40Conseil Municipal du mercredi 08 avril 2026 - convocation et ordre du jour Page 3 sur 4

1089 10 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 M. LIPARI

1156 11 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025 M. ULIVIERI

1158 12 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS - AFFECTATION DU RESULTAT 2025 M. POMARES

1160 13 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS - DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE M. ULIVIERI

1162 14 BUDGET PRINCIPAL - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 M. ULIVIERI

1300 15 BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 Mme THABUIS BOURASSIN

1361 16 ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) M. LERDA

1363 17 FIXATION DES TAUX DE FISCALITE LOCALE 2026 M. ULIVIERI

1365 18 CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES POTENTIELLEMENT IRRECOUVRABLES M. FOURNIER

1366 19 APPROBATION DES FRAIS DE REPRESENTATION DE MONSIEUR LE MAIRE M. PIOT

Administration Générale

1367 20 DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE DES CAMPELIERES M. LIPARI

1368 21 DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE DE LA CHENAIE Mme SMATTI

1369 22

DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU POLE NATIONAL SUPERIEUR DE DANSE ROSELLA HIGHTOWER CANNES MOUGINS

M. PIOT

1370 23 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) Mme BALDASSARI

1372 24 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX M. PIOT

1374 25 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) M. LAMBERT

1377 26

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

M. POMARES

1378 27

DEMANDE D'ATTRIBUTION DE L'APPELLATION "SCENE CONVENTIONNEE D'INTERET NATIONAL ART ET CREATION "POUR SCENE55

Mme BOYERA

1380 28 ACQUISITION DU SITE ECO PARC M. ULIVIERI

Convocation envoyée le

02/04/2026 à 18:10:40Conseil Municipal du mercredi 08 avril 2026 - convocation et ordre du jour Page 4 sur 4

Ressources Humaines

1383 29

RENOUVELLEMENT D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DANS LE CADRE DES PROCHAINES ELECTIONS DES INSTANCES PROFESSIONNELLES 2026

Mme SIMON

1385 30

FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL, MAINTIEN DU PARITARISME ET DECISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS

M. LERDA

Convocation envoyée le

02/04/2026 à 18:10:40