Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberation avril 2025 Rouffignac Dordogne
Déliberation - Deliberations 14 mai 2024 Rouffignac Dordogne
Déliberation - Liste deliberations 23 juillet 2024 Rouffignac Dor
Déliberation - Deliberations 26 novembre 2024 Rouffignac Dordogne
Déliberation - Liste des deliberations 04 avril 2023 Rouffignac D
Déliberation - Deliberations 18 janvier 2024 Rouffignac Dordogne
Déliberation - Deliberations 21 janvier 2025 Rouffignac Dordogne
Déliberation - Deliberations decembre 2023 Rouffignac Dordogne
Déliberation - Deliberations 22 mai 2026 Rouffignac Dordogne
Procès Verbal - Proces verbal Conseil municipal 04 mai 2023 Rouffi
Déliberation - Liste des deliberations 04 mai 2023 Rouffignac Dordogne
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 04 mai 2023 Rouffignac Dordogne)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Délibération n°2023-37 Proposition de bail pour la location de la vitrine pour l’exposition d’œuvres Approuvée
Délibération n°2023-38 Elaboration du bulletin municipal : conception et impression Approuvée
Délibération n°2023-39
Marché à bons de commande 2023-2025 : attribution de la mission de
maîtrise d’œuvre pour les travaux d’assainissement des eaux usées et
d’alimentation en eau potable
Approuvée
Délibération n°2023-40 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022 Approuvée
Délibération n°2023-41 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022 Approuvée
Délibération n°2023-42 Création de poste : adjoint technique territorial Approuvée
Délibération n°2023-43 Travaux de réfection de la route des Mammouths Approuvée
Délibération n°2023-44 Compléments d’adressage dans le cadre du déploiement de la fibre Approuvée
Délibération n°2023-45 Travaux d’élargissement du Chemin du Château d’Eau Approuvée
Liste des délibérations examinées lors de la réunion du conseil municipal en date du 04 mai 2023
COMMUNE DE ROUFFIGNAC-SAINT CERNIN DE REILHAC