Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - 2025 040 DP CPU Attribution marche n°2025 025 Entretien sentiers randonnee
Document publié le Samedi 1 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - 2025 040 DP CPU Attribution marche n°2025 025 Entretien sentiers randonnee)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Intelligence artificielle et robotique,
Reçu en Préfecture le :2 N FEV. 2025
Publiéle: 9 1 FEV. 2025
Notifié le :
Oo = N°2025-040
Mâconnais-Beaujolais :
Agglomération
DECISION DU PRESIDENT PRISE PAR DELEGATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
AMäcon, le 2 FEV. 2025
Objet : Attribution du marché n°2025-025 relatif à l'« Audit annuel et entretien complet des sentiers de randonnée de Mâconnais Beaujolais Agglomération » à la société BOIS ET VIA SARL - 155 route d'Alès - 30430 RIVIERES.
EXPOSE DES MOTIFS
Objet de la consultation : « Audit annuel et entretien complet des sentiers de randonnée de Mâconnais Beaujolais Agglomération ».
Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée d'exécution de l’accord-cadre commence à courir à partir de la notification. il est reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
Montant du marché: |! s'agit d'un marché à prix unitaires avec un montant maximum de
30 000 € H.T. par an, soit 120 000 € H.T. sur la durée globale du marché
DECISION
Vu le Code de la commande publique,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L5211-10, Vu les statuts de MBA, et notamment l'Item « Pose et entretien de la signalétique, du balisage et promotion des sentiers de randonnées identifiés dans le schéma directeur de la randonnée de MBA » de la compétence supplémentaire « Pose et entretien de la signalétique, du balisage et promotion des sentiers de randonnées identifiés dans le schéma directeur de la randonnée de MBA » Vu la délibération n°2020-005 du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020 modifiée, portant délégation d'attribution du Conseil au Président, notamment en matière de marchés publics,
Vu l'avis d'appel public à la concurrence publié le 19 décembre 2024 sur le profil d’acheteur Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence Artificielle et sur le site Internet de MBA, Vu les trois plis reçus, représentant trois offres,
Vu le rapport d'analyse des offres,
Vu le procès-verbal de la Commission MAPA réunie le 17 février 2025 pour examiner le rapport et émettre un avis sur le choix de l’attributaire,
LE PRESIDENT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION DECIDE :
D'attribuer le marché n°2025-025 relatif à l’« Audit annuel et entretien complet des sentiers de randonnée de Mâconnais Beaujolais Agglomération » à la BOIS ET VIA SARL - 155 route d'Alès - 30430 RIVIERES, pour un montant maximum de 30 000 € HT. par an, soit 120 000 € H.T. sur la durée
globale du marché conformément aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
De procéder au classement des offres restantes conformément au rapport d'analyse.
La présente décision fera l’objet d'une information au Conseil Communautaire et sera inscrite au registre des décisions du Président.
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal adrini compter de sa notification. |
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ER
67, esplanade du Breuil + CS 20811 « 71011 MACON CEDEX SIS SIC
Téléphone: 03.85.21.07.70 - E-mail : accueil@mb-agglo.com