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Procès Verbal - 6acf6962b58cd
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6acf6962b58cd)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département : GARD
Arrondissement : Nîmes
SAINT CHAPTES - COMMUNE
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 Juin 2026
L’An Deux Mille Vingt-Six, le 05 juin à 18 h 00, le conseil municipal de la commune
de Saint Chaptes régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au
nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal au 1°" étage en Mairie de
Saint Chaptes, sous la présidence de Madame Valérie CHANEAC, Maire de Saint
Chaptes.
Date de la convocation :27 Mai 2026
Présents : Valérie CHANEAC, Edith MONCHENEY PELADAN, Emilie BOUYARD,
Jacques MATHIEU-CHARRE, Elodie JULLIAN, Sylvain SCIOU, Elorie BOUCAUT,
Maïder JACQUOT, Samuel MAURIN, Patricia ROMANI, Christophe BONNARD,
Jérôme DUVAL, Anne-Laure HUNOT, Emma JULLIAN.
Représentés :
Sébastien CHAPDANIEL (pouvoir à Valérie CHANEAC)
Luc DURAND (pouvoir à Elorie BOUCAUT)
Clément MAURIN (pouvoir à Emma JULLIAN)
Jocelyn PORTAL (pouvoir à Christophe BONNARD)
Absents et excusés : Loïc MATHIEU-CHARRE
Quorum: 14 présents, 18 votants
Désignation du Secrétaire de séance : Patricia ROMANI — Approuvé à
l'unanimité.
OUVERTURE DE LA REUNION : Madame le Maire ouvre la séance à 18 h 00
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du Conseil municipal du 23 avril 2026: Approuvé à
PUNANIMITE.
Procès-verbal du Conseil municipal du 05 juin 20261) Désignation des déléqués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales
du 27 Septembre 2026.
Vu le code électoral ;
Vu le décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour
l'élection des sénateurs ;
Vu l'instruction n° IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués
des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs
sénatoriaux Vu la circulaire n° INTP2611651C du 6 mai 2026 a pour objet de donner toutes
instructions utiles sur la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs
suppléants ;
Vu l'arrêté n°30.2026.05.21.00001 en date du 21 mai 2026 | pris en indiquant le nombre de
délégués et de suppléants à élire dans la commune de Saint-Chaptes ;
a) Composition du bureau électoral
Mme le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil
municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus
jeunes, il s’agit de MM/me Jacques MATHIEU-CHARRE, Patricia ROMANI, Emma
JULLIAN, Samuel MAURIN.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués
Seule une liste est déposée et enregistrée :
Une composition d’une liste.
La liste À est composée de :
Délégué(e}s : Valérie CHANEAC (Candidat tête de liste), Sébastien CHAPDANIEL, Edith
MONCHENEY, Jocelyn PORTAL, Elorie BOUCAUT et suppléant(e}s : Jacques MATHIEU-
CHARRE, Patricia ROMANI, Sylvain SCIOU.
Mme la Présidente rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des
élections sénatoriales. Après enregistrement de la candidature de liste À est procédé au
vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 18
- bulletins blancs ou nuls : O
- suffrages exprimés : 18
Procès-verbal du Conseil municipal du 05 juin 2026Répartition :
Ont obtenu :
-__ Liste À : 18 voix
Ainsi la liste À emporte 5 sièges.
Mme le maire proclame les résultats définitifs :
Liste À : 5 sièges
2) NIMES METROPOLE: convention de partenariat pour l’organisation, la
programmation et la mise en œuvre des traditions taurines 2026
Pas de remarque ou de question particulière.
Nîmes Métropole, dans le cadre de ses statuts adoptés par l'Assemblée Communautaire
propose d'instituer une programmation en traditions taurines, itinérante sur deux ans en
alternance, sur les sept territoires qui la compose (Gardonnenque, Vaunage, Garrigues,
Costières, Camargue, Nîmes, Leins Gardonnenque) en créant une fête dédiée aux
traditions du territoire : “le festival traditions et aficion, un art de vivre”. Il est ainsi proposé
aux communes membres de la communauté d'agglomération de mettre en œuvre des
Manifestations valorisant les pratiques en traditions dans les domaines taurins par
secteurs.
Ces manifestations s'inscrivent également dans une continuité d'actions en faveur des
traditions en direction du grand public, des plus jeunes et des scolaires. Nîmes Métropole
s'acquitte par ailleurs d'un agrément annuel auprès de la Fédération Française de Course
Camarguaise (FFCC), donnant autorisation d'organiser des manifestations de rues (de type
abrivado, bandido, encierro).
Après exposé, il est proposé :
-__ D'approuver la convention de partenariat pour l’organisation, la programmation et la
mise en œuvre des traditions taurines 2026
-__ D'autoriser Madame Le Maire, et en cas d’empêchement un de ses adjoints, de
signer toutes pièces afférentes au dossier.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
Point de situation et d'échange sur :
Madame Le Maire relate sa sortie avec l’ancien Maire pour la remise du premier prix pour la
réalisation de l'ombrière.
Procès-verbal du Conseil municipal du 05 juin 2026FIN DE LA REUNION: L'ordre du jour étant épuisé. La séance est levée à 19 h 00.
Patricia ROMANI Valérie CHANEAC
Secrétaire de Séance Maire de Saint Chaptes
Procès-verbal du Conseil municipal du 05 juin 2026