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Procès Verbal - 6388c6ed98d19
Déliberation - 67dbed0bced77
Procès Verbal - 67c17d85ddb4c
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 67c17d85ddb4c)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
LE JEUDI 6 MARS 2025 — 20 H — Salle du conseil en Mairie
ORDRE DU JOUR
& Approbation des précédents PV
& PLU
& Droit de préemption espace naturels sensible — parcelles Y N°173, 176 (vte JOURDAN à BOUYARD)
& Accord de principe achat parcelle cadastrée section Y 187 lot 1 & Rectification de l’emprise de la rue J Rieu — Classement dans le domaine public communal de la parcelle AE 517 ;
& Rectification de l’emprise de l’Av. de la République - Classement dans le domaine public communal de la parcelle AD 554 et 556 ;
& Assurance des risques statutaires du personnel communal - mandat au CDG 30 pour mise en concurrence.
& Vote des taux des 3 taxes
& Budget Gendarmerie - compte de Gestion 2024
& Budget Gendarmerie - compte Administratif 2024
$ Budget Gendarmerie - affectation de résultat
& Budget Gendarmerie - vote du Budget 2025
& Budget Maison de Santé - compte de Gestion 2024
& Budget Maison de Santé - compte Administratif 2024
$ Budget Maison de Santé - affectation de résultat
& Budget Maison de Santé - vote du Budget 2025
& Budget U A C - compte de Gestion 2024
& Budget U A C - compte Administratif 2024
& Budget U A C - affectation de résultat
& Budget U A C - vote du Budget 2025
& Budget Principal - compte de Gestion 2024
& Budget Principal - compte Administratif 2024
& Budget Principal - affectation de résultat
& Budget Principal - vote du Budget 2025
& Opération Façades 2025
& Vote des Subventions aux associations — année 2025
& Association Prévention Routière - subvention 2025
& Vignerons Duché d’Uzès - subvention 2025
& Convention CLARA Chats libres 2025
& Passeport Eté 2025 -— renouvellement de l’adhésion au dispositif & Passeport Eté 2025 — indication du prix de vente
& Questions et informations complémentaires