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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 6 mars 2026
Document publié le Vendredi 6 mars 2026 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 6 mars 2026)
Thèmes du document : Énergies, Jeunesse, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 MARS 2026
(en application du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro délibérations
délibérations
2026-03-011 Sommaire des arrêtés
2026-03-012 FINANCES : Commune – compte de gestion de Monsieur le Comptable public
2026-03-013 FINANCES : Commune – Compte Administratif 2025
2026-03-014 FINANCES : Commune – Affectation des résultats du Compte Administratif 2025 au Budget Primitif 2026
2026-03-015 FINANCES : Commune de Bénodet – fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2026
2026-03-016 FINANCES : Commune – Budget Primitif 2026
2026-03-017 FINANCES : Admission en non-valeur
2026-03-018 FINANCES : Compte de gestion de Monsieur le Comptable Public – Port de plaisance
2026-03-019 FINANCES : Port de plaisance – Compte Administratif 2025
2026-03-020 FINANCES : Port de plaisance – Affectation des résultats du Compte Administratif 2025 au Budget Primitif 2026 du Port de plaisance
2026-03-021 FINANCES : Port de plaisance – Budget Primitif 2026
2026-03-022 FINANCES : Compte de gestion de Monsieur le Comptable public – Production d’énergie bâtiments publics
2026-03-023 FINANCES : Production d’énergie bâtiments publics – Compte Administratif 2025
2026-03-024 FINANCES : Production d’énergie bâtiments publics – Affectation des résultats du Compte Administratif 2025 au Budget Primitif 2026 Numéro délibérations
délibérations
2026-03-025 FINANCES : Budget Primitif 2026 – Budget annexe « production d’énergie bâtiments publics »
2026-03-026 PERSONNEL : Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)