Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation presse 21 Mars
Convocation - convocations presse 21 mars
Convocation - convocation presse 26 novembre
Convocation - convocation presse 5 Juin
Convocation - convocation presse 13 Novembre
Convocation - convocations presse 17 decembre
Convocation - convocation presse 20 Mars
Convocation - Convocation CA 21 novembre 2023
Convocation - convocations presse 17 octobre
Convocation - convocation presse 24 Juillet
Convocation - convocation presse 21 Novembre
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Convocation - convocation presse 21 Novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Le 15 Novembre 2024
Monsieur Didier CARLE
Maire de PERNES-LES-FONTAINES
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Le public est informé que le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Pernes-les-Fontaines
est convoqué le :
JEUDI 21 NOVEMBRE 2024
à 18 heures 30
au Centre Culturel des Augustins – Salle Daniel Sorano
Je vous prie d’agréer l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
1 – Compte rendu des décisions municipales,
2 – Recensement de la population : création des emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération,
3 – Renouvellement de la convention d’intervention foncière conclue avec la SAFER,
4 – Instauration d’une indemnité spéciale de fonction et d'engagement (IFSE) pour la filière Police Municipale et les gardes champêtres,
5 – Personnel Communal : mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (AVDHAS) - Convention d’adhésion à ce dispositif à conclure avec le Centre de Gestion 84,
…/… 6 – Attribution de véhicules avec remisage à domicile pour le Personnel Communal,
7 – Personnel Communal : Rapport Social Unique 2023,
8 – Acceptation d’un don de la Société MACONDO grevé de conditions pour la restauration de la statue Sainte Anne et la Vierge,
9 – Participation à l’opération « Le plus grand musée de France » organisée par la Fondation Sauvegarde de l’Art Français et Allianz France,
10 – Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération « Les Sorgues du Comtat » - Compétence « Participation à une convention France Services »,
11 – Approbation du rapport annuel 2023 de la Société Publique Locale (SPL) Territoire Vaucluse,
12 – Projet de motion pour le maintien de l’autonomie des Collectivités Territoriales proposé par l’Association des Maires du Vaucluse (AMV),
13 – Motion de soutien pour le Service des Urgences du Centre Hospitalier de Carpentras.