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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du pyneda conv
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du pyneda conv)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 19 Février 2026
Numéro
2026-008
2026-009
2026-010
2026-011
2026-012
2026-013
2026-014
2026-015
2026-016
Objet
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUT AIRE DU 29 JANVIER 2026
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CRÉATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE, À TEMPS NON COMPLET , À RAISON DE 17 HEURES 30 HEBDOMADAIRE
CRÉATION DE NEUF EMPLOIS PERMANENTS D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE, À TEMPS NON COMPLET , À RAISON DE 20 HEURES HEBDOMADAIRE
CRÉATION DE DOUZE EMPLOIS PERMANENTS D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE, À TEMPS NON COMPLET , À RAISON DE 22 HEURES HEBDOMADAIRE
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APPROBATION DU RAPPORT 2025 DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) ET AJUSTEMENT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION CONSÉCUTIF AU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE “ FINANCEMENT DU CONTINGENT INCENDIE – SDIS ”
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Récapitulatif des décisions du 20/01/2026 au 09/02/2026
Vote
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Actée
Informée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 23 février 2026.
Conseil Communautaire du 19 Février 2026 1 / 1