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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du 20250327
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du 20250327)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 27 Mars 2025
Numéro Objet Vote
2025-015
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2025 Approuvée
2025-016
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’ETUDES ET DE PROGRAMMATION (SMEP) ALMONT BRIE CENTRALE Approuvée
2025-017 DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DES 4 VALLEES DE LA BRIE (SM4VB) Approuvée
2025-018
DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES SUR LA BASE D'UN RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 Approuvée
2025-019
REMBOURSEMENT AVANCE DU BUDGET ANNEXE NANGISACTIPÔLE AU BUDGET PRINCIPAL M57 Approuvée
2025-020
CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE, A TEMPS COMPLET, DANS LE CADRE D’UN AVANCEMENT DE GRADE 2025. Approuvée
2025-021
CRÉATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS D’ANIMATEUR PRINCIPAL DE 2ème CLASSE, A TEMPS COMPLET, DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE 2025. Approuvée
2025-022
CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’INGÉNIEUR HORS CLASSE, A TEMPS COMPLET, DANS LE CADRE D’UN AVANCEMENT DE GRADE 2025. Approuvée
2025-023
CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE RÉDACTEUR ET D’UN EMPLOI PERMANENT DE RÉDACTEUR PRINCIPAL DE 1ère CLASSE, A TEMPS COMPLET. Approuvée
2025-024
CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS DANS LE CADRE D’EMPLOI DES ADJOINTS TERRITORIAUX D’ANIMATION, A TEMPS NON COMPLET, A RAISON DE 22 HEURES HEBDOMADAIRE
Approuvée
2025-025
CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TERRITORIAL D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE, A TEMPS NON COMPLET, A RAISON DE 19 H 30 HEBDOMADAIRE Approuvée
2025-026
CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT POUR LE CADRAGE ET LE DEPLOIEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE L'HABITAT (S.P.R.H.) Approuvée
2025-027
AVENANT N° 3 - CONTRAT POUR LA REUSSITE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DE LA BRIE NANGISSIENNE Approuvée
2025-028 COTISATION A LA MISSION LOCALE DU PROVINOIS Approuvée
2025-029
SIGNATURE DE L'AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS SIGNEE EN DATE DU 21 AVRIL 2022 ENTRE LE CENTRE SOCIAL NANGIS LUDE (COLI'BRIE) ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE NANGISSIENNE, POUR LA CAMPAGNE DE PROMOTION ET DE VALORISATION DES METIERS DE L'INDUS
Approuvée
2025-030 MISE EN PLACE DU REGLEMENT INTERIEUR POUR LE SALON DU LIVRE Approuvée
2025-031
SIGNATURE DE CONVENTIONS RESIDENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE EN ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SUR L'ANNEE 2024/2025 Approuvée
2025-032 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES CONCERTS DE POCHE Approuvée
2025-033 ADHESION A LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE EN SANTE Approuvée
2025-034 SIGNATURE CONVENTION CESSION CABINE TELECONSULTATION A l'EURO SYMBOLIQUE Approuvée
Récapitulatif des décisions du 30/01/2025 au 27/03/2025 Informée
Conseil Communautaire du 27 Mars 2025 1 / 1
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 04 avril 2025. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 04 avril 2025.