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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du18122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du18122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Santé,
BRIE & NANGUIENNE
Liste
des
délibérations
Conseil
Communautaire
du
18
Décembre
2025
Numéro
Objet
Vote
_—
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA SEANCE
DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
27
"
,
n
NOVEMBRE
2025
pprouvee
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
ENTRE
LA COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
2025-096
BRIE
NANGISSIENNE
ET LES
COMMUNES
MEMBRES
— INSTRUCTION
DES
AUTORISATIONS
DU
Rejetée
DROITS
DES
SOLS
ET MISE
EN CONFORMITE
LEGISLATIVE
2025-097
MOTION
PROJET
DE
LOI
DE
FINANCES
2026
Approuvée
2025-098
PERTES
SUR
CREANCES
IRRECOUVRABLES-ADMISSION
EN NON
VALEUR-BUDGET-M57
Approuvée
2025-099
CONSTITUTION
DE
PROVISION AU TITRE
DE
L'EXERCICE
2025
Approuvée
2025-100
ATTRIBUTION
DES
FONDS
DE
CONCOURS
SOLDE
2023-2025
Approuvée
DEAD
MODALITES
DE
REMBOURSEMENT
DE
L'AVANCE
DU
BUDGET
ANNEXE
NANGISACTIPÔLE
AU
A
,
F
BUDGET
PRINCIPAL
M57
ppEouee
_—.—_.
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
DE
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DU
BUDGET
PRINCIPAL
M
à
.
F
57 AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
pprouvee
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AVEC
LE
2025-103
DEPARTEMENT
DE
SEINE
ET MARNE
DANS
LE CADRE
DE
L'APPEL
À
PROJET
" INNOVATIONS
Approuvée
EN SANTE" CONVENTION
DE
MISE A DISPOSITION
D'AGENTS
DES
COMMUNES
AUPRES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA BRIE
NANGISSIENNE
POUR
L'EXERCICE
DES
.
2025-104
COMPETENCES
PERISCOLAIRE
DU
MERCREDI
ET EXTRASCOLAIRE ET
AVENANT
N°1 A LA
Approuvée
CONVENTION
DE
MISE A DISPOSITION
DE
SERVICES
E
CONVENTION
DE
MISE A DISPOSITION
D'UN
LOCAL
DES
COMMUNES
AU
PROFIT
DE
LA
2025-105
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA BRIE
NANGISSIENNE
DANS
LE CADRE
DE
LA
Approuvée
COMPETENCE
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
DU
MERCREDI
ET EXTRASCOLAIRE
2025-106
REVISION
DE
LA TARIFICATION
DES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
Approuvée
Récapitulatif
des
décisions
du
19/11/2025
au
09/12/2025
Mise
en
ligne
et
affichage
de
la
présente
liste
des
délibérations
le
19
décembre
2025.
Conseil
Communautaire
du
18
Décembre
2025