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Déliberation - Liste délibérations avec sens du vote 1
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Cornebarrieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations avec sens du vote 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 30 juin 2022 – Commune de CORNEBARRIEU
Liste des Délibérations du Conseil Municipal
en date du 30 juin 2022
Ressources Humaines
1. Délibération n°2022-06-44 : Recrutement statutaire Catégorie A
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
2. Délibération n°2022-06-45 : Recrutement statutaire Catégorie C
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
3. Délibération n°2022-06-46 : Emploi du niveau de la catégorie A en application de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction publique
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
4. Délibération n°2022-06-47 : Création d’emploi permanent – Modification du tableau des effectifs - Emploi du niveau de la catégorie C en application de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction publique
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
5. Délibération n°2022-06-48 : Mise à jour des modalités relatives aux heures complémentaires et supplémentaires
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
6. Délibération n°2022-06-49 : Mise à jour du règlement intérieur du Compte Epargne Temps
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
7. Délibération n°2022-06-50 : Mise à jour du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Commande Publique
8. Délibération n°2022-06-51 : Convention A.U.T : Avenant n°17 et subvention 2022
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ Conseil Municipal du 30 juin 2022 – Commune de CORNEBARRIEU
9. Délibération n°2022-06-52 : Attribution du marché 2022-01- Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une structure ALAE
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Enfance-Jeunesse
10. Délibération n°2022-06-53 : Subvention de fonctionnement communale- Association Group International « Marcher à 4 pattes »- 1ère partie 2022
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
11. Délibération n°2022-06-54 : Subvention de fonctionnement communale – Association « Crèche Sucre d’Orge » - 2ème partie 2022
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
12. Délibération n°2022-06-55 : Tarification séjours été 2022 – Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH)
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
13. Délibération n°2022-06-56 : Tarification séjours été 2022 – Point Accueil Jeunes (PAJ)
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Autres domaines de compétences
14. Délibération n°2022-06-57 : Règlement pour l’organisation d’un vide grenier associatif
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
15. Délibération n°2022-06-58 : Approbation de la charte LGBT +
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Finances
16. Délibération n°2022-06-59 : Création d’un tarif d’occupation du domaine public
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
17. Délibération n°2022-06-60 : Attribution de subventions exceptionnelles : Souvenir Français, ADLFA31 et SDIS31
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ Conseil Municipal du 30 juin 2022 – Commune de CORNEBARRIEU
Culture
18. Délibération n°2022-06-61 : Tarifs communaux concernant les spectacles et les manifestations à l’ARIA à partir du 1er juillet 2022
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
19. Délibération n°2022-05-62 : Convention de partenariat avec Odyssud
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ