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Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu CM 14 avril 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Villefranche-de-Panat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 14 avril 2025)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Justice et droit,
VILLEFRANCHE DE PANAT - Commune
Liste des délibérations de la séance du
14 avril 2025
Président de la séance : Monsieur Michel VIMINI
Secrétaire de la séance : Monsieur Thibault VIGUIER
Présents : Monsieur Michel VIMINI, Monsieur Frédéric SAYSSET, Monsieur Daniel ARGUEL, Monsieur Thibault VIGUIER, Madame Maryline BOUSQUET, Monsieur Grégory VIRENQUE, Madame Jacqueline VAYSSETTES, Madame Anne-Marie BOUSQUET, Monsieur Jean FABRE DE MORLHON, Monsieur Yves GALTIER
Représentés :
Absents et excusés : Madame Christine GALZIN, Monsieur Olivier FROEHLICHER, Madame Anne DESONAI, Madame Monique AVIGNON
Ordre du jour :
Ordre du Jour
Séance du lundi 14 avril 2025 à 18 heures 30
• Compte Financier unique 2024 – Budget Principal
• Compte Financier unique 2024 - Assainissement
• Compte Financier unique 2024 – Budget Lotissement Pré Vert
• Affectation de résultat – Budget Principal
• Affectation de résultat – Budget annexe Assainissement
• Affectation de résultat – Budget annexe Lotissement Pré Vert
• Budget primitif 2025 – Budget annexe Assainissement
• Budget primitif 2025 – Budget annexe Lotissement Pré Vert
• Budget principal Commune-Vote des taux d'imposition
• Tarifs des services 2025
• Budget principal Commune-Subvention au budget CCAS
• Amicale des Sapeurs-Pompiers-Subvention aux associations type loi 1901
• AFR-Subvention aux associations type loi 1901
• Budget principal Commune-Subvention aux associations type loi 1901-Tableau général
• Subvention cantine-Ecole privée Marie Immaculée
• Budget primitif 2025 – Budget Principal Commune
Questions diverses
Délibérations du conseil :
Tarifs des services 2025 (N° D2025015) Résultat du vote : adoptée
Budget primitif 2025 - Budget Principal Commune (N° D2025012)
Résultat du vote : adoptée
Affectation de résultat - Budget Principal (N° D2025008)
Résultat du vote : adoptée
Taxes 2025 - Vote des taux (N° D2025011)
Résultat du vote : adoptée
Budget principal Commune-Subvention au budget CCAS (N° D2025016)
Résultat du vote : adoptée
Budget primitif 2025 - Budget annexe Assainissement (N° D2025013)
Résultat du vote : adoptée
Affectation de résultat - Budget annexe Assainissement (N° D2025009)
Résultat du vote : adoptée
Affectation de résultat - Budget annexe Lotissement Pré Vert (N° D2025010)
Résultat du vote : adoptée
Budget primitif 2025 - Budget annexe Lotissement Pré Vert (N° D2025014)
Résultat du vote : adoptée
Budget principal Commune-Subvention aux associations type loi 1901 - Tableau général- (N° D2025017)
Résultat du vote : adoptée Subvention cantine-Ecole privée Marie Immaculée - (N° D2025020)
Résultat du vote : adoptée
Compte Financier unique 2024 - Budget Principal (N° D2025005)
Résultat du vote : adoptée
Compte Financier unique 2024 - Budget Assainissement (N° D2025006)
Résultat du vote : adoptée
Compte Financier unique 2024 - Budget Lotissement Pré Vert (N° D2025007)
Résultat du vote : ajournée
Amicale des Sapeurs-Pompiers-Subvention aux associations type loi 1901 (N° D2025018)
Résultat du vote : ajournée
AFR-Subvention aux associations type loi 1901 - (N° D2025019)
Résultat du vote : adoptée
Monsieur Michel VIMINI
Président de séance
Monsieur Thibault VIGUIER
Secrétaire de séance