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Compte-Rendu - 1735580145 Compte rendu DU 181224
Compte-Rendu - Compte rendu
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villefranche-de-Panat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Démocratie,
VILLEFRANCHE DE PANAT - Commune
Liste des délibérations de la séance du
16 décembre 2024
Président de la séance : Monsieur Michel VIMINI
Secrétaire de la séance : Monsieur Thibault VIGUIER
Présents : Monsieur Michel VIMINI, Monsieur Frédéric SAYSSET, Monsieur Daniel ARGUEL, Monsieur Thibault VIGUIER, Madame Maryline BOUSQUET, Monsieur Olivier FROEHLICHER, Monsieur Grégory VIRENQUE, Madame Anne-Marie BOUSQUET Représentés : Madame Jacqueline VAYSSETTES représentée par Madame Anne-Marie BOUSQUET
Absents et excusés : Madame Christine GALZIN, Madame Anne DESONAI, Madame Monique AVIGNON, Monsieur Jean FABRE DE MORLHON, Monsieur Yves GALTIER
Ordre du jour :
DM N°2
Correction erreur sur exercices antérieurs
Renouvellement adhésion au service médecine du CDG12 pour 2025-2027 Création d'un poste d'adjoint technique
Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
Délibérations du conseil :
DM N°3 - Budget Principal (N° D2024061)
Résultat du vote : adoptée
Correction erreur sur exercices antérieurs (N° D2024062)
Résultat du vote : adoptée
Renouvellement adhésion au service médecine du CDG12 (N° D2024063)
Résultat du vote : adoptée
Création d'un poste d'adjoint technique (N° D2024064)
Résultat du vote : adoptée Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 (N° D2024065)
Résultat du vote : adoptée
Création d'un service commun de restauration scolaire (N° D2024066)
Résultat du vote : adoptée
Monsieur Michel VIMINI
Président de séance
Monsieur Thibault VIGUIER
Secrétaire de séance