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Conseil Municipal - Séance du 28 mars 2014
Procès Verbal - 2014 1 PV Seance du 28 mars
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Elliant.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2014 1 PV Seance du 28 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune d'ELLIANT - Séance du 28 mars 2014
Procès verbal - séance du 28 mars 2014
L'an deux mil quatorze, le vingt-huit mars à dix-huit heures, les membres du conseil municipal d’ELLIANT proclamés par le bureau électoral à la suite des résultats du 23 mars 2014, se sont réunis en mairie, conformément aux articles L.-2121-7 et L.2122-8 du Code Général des collectivités territoriales.
Présent(s) : René LE BARON, Pascale PICHON, Nicolas POSTIC, Valérie RANNOU, Loïc COUSTANS, Annaïck BIANIC, Albert LE GALL, Pamela PICHON, Ronan SINQUIN, Maryse CLEREN, Olivier LANNUZEL, Léna LE BRIS, Stéphan GUIVARC, Myriam MAGUER, Frédéric LE BRIS, Isabelle AUTRET, Pascal LE SAUX, Annie LE GUERN, Jean-Louis LE GUILLOU, Jean-Michel LE NAOUR, Annie PICHON, Charles DERVOËT, Isabelle NOHAÏC.
________________________________________________________________________________
DÉLIBÉRATION N° 2014/01/01
OBJET : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur François Le Saux, Maire, qui, après l'appel nominal, et, au vu du procès verbal des élections municipales du 23 mars 2014 a déclaré installer les membres du conseil municipal cités ci-dessus dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Albert Le Gall, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire Annaïck BIANIC et comme assesseurs Loïc COUSTANS, Pascale PICHON et Nicolas POSTIC.
ELECTION DU MAIRE
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis au président son bulletin de vote.
Premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) :23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du code électoral) : 5 d. Nombre de suffrages exprimés (b-c) 18
e. Majorité absolue :12
Noms et prénoms des candidats
Nombres de suffrages obtenus
En chiffres En toutes lettres
René Le Baron 18 Dix huit
René Le Baron ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et immédiatement installé.
DÉLIBÉRATION N° 2014/01/02
OBJET : ELECTION DES ADJOINTS
ELECTIONS DES ADJOINTS
Le Maire rappelle qu’en vertu de l’article L. 2122-2 du CGCT, le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil (arrondi à l’entier inférieur). Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de cinq adjoints.
Au vu de ses éléments, le conseil municipal a fixé à cinq le nombre des adjoints au maire de la commune.
Le Maire rappelle à l’assemblée qu'en vertu de l'article L2122-7-2 du CGCT , les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
IL a été procédé ensuite, et sous la présidence de René Le Baron. élu Maire, à l'élection des adjoints.
Premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote :0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) :23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L.66 du code électoral) : 4 d. Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 19
e. Majorité absolue :12
Liste
Nombres de suffrages obtenus
En chiffres En toutes lettres
Liste Adjoints 19 Dix neuf
Les adjoints de la liste ayant obtenue la majorité absolue, ont été proclamés adjoints et ont été immédiatement installés.