Déliberation - séance du 28 mars 2014

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Déliberation - séance du 28 mars 2014 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Vaiges. Lien du pdf (Déliberation - séance du 28 mars 2014)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 2014 03 28 mars 2014.doc Page 1 sur 3

Conseil Municipal du 28 mars 2014

PJ à la convocation :

- Ordre du jour.

***

Conformément à la convocation affichée le 24 mars 2014, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués par le Maire le 24 mars 2014, se sont réunis le vingt-huit mars deux mil quatorze, à vingt heures trente à la mairie.

Etaient présents : BERNIER Marc, MONNIER Solange, LEFEUVRE Régis, JEAN Julie, LETERME Yves, POTTIER Isabelle, DURAND Michel, ADAM Sophie, TROU Serge, LANGLAIS Linda, LOINARD Mickaël, RAGOT Chantal, JUDON Patrice, DUCHENE Lucie, JANVIER Dominique. Absent(s) excusé(s) : néant.

Pouvoirs : - néant.

Secrétaire de séance : Lucie DUCHENE.

**************

Présentation du déroulement de la séance

- Rappel des règles d’ouverture de la séance

I - Installation du nouveau Conseil Municipal

II - Election du Maire

III - Décision fixant le nombre d’Adjoints

IV - Election des Adjoints

V - Signatures du PV et des annexes

**************

I - Installation du nouveau Conseil Municipal

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Marc BERNIER, Maire sortant qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions de conseillers municipaux :

- BERNIER Marc

- MONNIER Solange

- LEFEUVRE Régis

- JEAN Julie

- LETERME Yves

- POTTIER Isabelle

- DURAND Michel

- ADAM Sophie

- TROU Serge

- LANGLAIS Linda

- LOINARD Mickaël

- RAGOT Chantal

- JUDON Patrice

- DUCHENE Lucie

- JANVIER Dominique.2014 03 28 mars 2014.doc Page 2 sur 3

M. Marc BERNIER a ensuite cédé la présidence de la séance à M. Marc BERNIER, doyen d'âge parmi les conseillers municipaux, en vue de l'élection du maire.

Madame Lucie DUCHENE a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Enregistrée en Préf le -cf PV transmis en Préf le 29/03/2014- publiée le 29/03/2014

II – Election du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.2122-7, Le Président a rappelé les règles applicables à l’élection du Maire.

Mme Sophie ADAM et M. Serge TROU ont été désignés assesseurs.

Après un appel de candidatures à la fonction de Maire, il est procédé au vote. Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a déposé dans l’urne l’enveloppe contenant son bulletin de vote.

Après dépouillement, les résultats du 1er tour sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 1 (blanc)

-suffrages exprimés : 14

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M. Marc BERNIER : 14 (quatorze) voix

M. Marc BERNIER ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire et a été immédiatement installé dans ses fonctions.

Enregistrée en Préf le -cf PV transmis en Préf le 29/03/2014- publiée le 29/03/2014

III – Nombre d’Adjoints

DCM 2014-03-28-03

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-2 ; Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la Commune de Vaiges un effectif maximum de QUATRE adjoints ;

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Décision

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et avoir procédé à un vote dont les résultats sont :

-> VOTANTS = 15

-> Abstention = 0

-> Pour = 15

-> Contre = 0

- DECIDE de fixer à QUATRE le nombre de postes d'adjoints au maire. Enregistrée en Préf le 04/04/2014 publiée le 29/03/20142014 03 28 mars 2014.doc Page 3 sur 3

IV – Election des Adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2122-7-2 ; Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d'adjoints au maire à QUATRE ; Monsieur le Maire précise que l'élection des adjoints au maire, dans les communes de plus de 1000 habitants s'effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec une obligation de parité pour ces listes, et expose les conditions réglementaires des opérations de vote.

Mme Sophie ADAM et M. Serge TROU ont été désignés assesseurs.

Après un appel de candidatures aux fonctions d’Adjoints au Maire, une liste de candidat a été déposée, et il est procédé au vote.

Chaque Conseiller Municipal, après appel de son nom, a déposé dans l’urne l’enveloppe contenant son bulletin de vote.

Après dépouillement, les résultats du 1er tour sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

-suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- Liste Régis LEFEUVRE : 15 (quinze) voix

La liste Régis LEFEUVRE ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d'adjoints au maire :

M. Régis LEFEUVRE, 1er Adjoint au Maire

Mme Solange MONNIER, 2ème Adjoint au Maire

M. Yves LETERME, 3ème Adjoint au Maire

Mme Julie JEAN, 4ème adjoint au maire

Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions, et ont été immédiatement installés dans leurs fonctions.

Enregistrée en Préf le -cf PV transmis en Préf le 29/03/2014- publiée le 29/03/2014

V – Signatures du PV des élections

Le Tableau du Conseil Municipal, le Procès-Verbal des élections du Maire et des Adjoints ont été signés, et seront annexés au présent PV de séance.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h30. **********

Dates à retenir :

Conseil Municipal

- Mercredi 09 avril à 20h30

- Mercredi 23 avril à 20h30

- Jeudi 22 mai à 20h30

- Jeudi 26 juin à 20h30

- Jeudi 31 juillet à 20h30

- Jeudi 28 août à 20h30

Le Secrétaire de séance, Le Maire,

Lucie DUCHENE, Marc BERNIER