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Procès Verbal - 7 PV CM 4 novembre 2025
Procès Verbal - PV CM 30 juillet 2024
Déliberation - 18 02 2025 Liste des deliberations
Procès Verbal - 1 PV CM 18 fevrier 2025
Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 PV CM 18 fevrier 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Consommateurs,
PV- 2025
- 1 -
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
la
Manche
Commune
de
POILLEY
- 50220
PROCES-VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Poilley
SÉANCE
du
mardi
18
février 2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mardi
18
février
à
20h00,
se
sont
réunis
les
membres
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Pierre-Michel
VIEL,
Maire.
Däte:de
convocation:
Membres
présents:
11
>
Pierre-Michel
VIEL,
Sylvie
VALLET,
Chantal
10 février
2025
:
GAZEAU,
Bernard
DECOENE,
Sarah
DUVAL,
Yvon
FAROUAULT,
Hervé
nage
;
PAUTRET,
Stéphane
JOUIN,
Ericka
GUESDON,
Sébastien
GUESDON,
Date
d'affichage
:
:
:
David
BOSSARD
10
février
2025
Membres
excusés
ou
représentés
: Romain
JACQUETTE
(pouvoir
à
Sylvie
VALLET)
Membres
absents
: Philippe
DATIN
Secrétaire
: Chantal
GAZEAU
Le
procès-verbal
du
10
décembre
2024
a
été
approuvé
à
l'unanimité.
Proposition
d'offre
promotionnelle
AXA
(délib
2025-01-001)
M.
le
Maire
indique
avoir
reçu
Mme
Anaëlle
BLIN
en
mairie,
de
l’entreprise
AXA
qui
propose
une
offre
promotionnelle
de
complémentaire
santé
à
destination
des
habitants
en
contrepartie
d'une
aide
à
l'information
sur
cette
offre.
Une
présentation
a été
faite
au
conseil
municipal.
Il n'existe
pas
de
coût
pour
la commune.
Sur
le
secteur
plusieurs
communes
se
sont
positionnées
pour
proposer
cette
offre
aux
habitants,
notamment
Avranches
et
Pontaubault,
dans
un
contexte
économique
difficile.
L'entreprise
AXA
proposera
des
réunions
d'informations
à
destination
des
habitants
mais
ne
fera
aucun
démarchage
direct.
Sébastien
GUESDON
se
questionne
sur
les
intérêts
d'AXA,
notamment
financiers.
Yvon
FAROUAULT
souligne
que
cela
peut
avoir
un
intérêt
pour
la
population
et
qu'il
n'y
a
aucune
obligation. Sylvie
VALLET
intervient
pour
rappeler
que
c'est
l'Association
des
Maires
de
France
qui
a
rappelé
le
besoin
d'information
nécessaire
auprès
de
la
population,
et
a
fait
appel
aux
assureurs
intéressés.
À
Avranches,
ce
dispositif
existe
depuis
5 ans.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
3
voix
contre
(Sébastien
GUESDON,
Bernard
DECOENE,
Hervé
PAUTRET)
et
9
voix
pour
:
>
DECIDE
d'autoriser
l'entreprise
AXA
à
proposer
cette
offre
promotionnelle
par
le
biais
de
réunion
d'informations.
Conseil
Municipal
de
POILLEY PV-
2025
- 2 -
Rénovation
de
l'éclairage
public
(délib
2025-01-002)
Bernard
DECOENE,
conseiller
municipal
responsable
du
groupe
de
travail
« énergie
»
présente
au
conseil
municipal
les
estimations
pour
la
rénovation
du
réseau
d'éclairage
public,
«
Ensemble
de
la
commune
».
Le
Syndicat
Départemental
d'Energies
de
la
Manche
propose
d'assurer
la
maîtrise
d'œuvre
et
la
maîtrise
d'ouvrage
de
ces
travaux.
Suite
à
l'estimation,
ie
coût
prévisionnel
de
ce
projet
est
de
21
800
€
HT.
Conformément
au
barème
du
SDEM50,
la
participation
de
la
commune
de
POILLEY
s'élève
à
environ
15
260€.
Bernard
DÉCOENE
indique
qu'il
s’agit
de
déposer
3
candélabres
dits
«
inutiles
»
et
de
rénover
16
points
lumineux.
Sébastien
GUESDON
demande
quels
sont
les
points
concernés.
Bernard
DECOENE
répond
qu'il
s'agit
de
4
candélabres
au
V,
6
luminaires
permanents
dans
le
bourg
et 6
luminaires
en
mauvais
état
dans
le bourg.
Bernard
DECOENE
indique
également
que
pour
résoudre
ie
problème
rencontré
avec
Enedis
sur
le
secteur
du
V,
le
SDEM50
se
propose
d'organiser
une
réunion
avec
la
commune
de
Poilley,
la
commune
de
Pontaubault,
Enedis,
F'ATD
Sud-Manche
(responsable
du
rond-point)
et
la
communauté
d'agglomération
Mont-Saint-Michel
Normandie.
Sébastien
GUESDON
demande
s’il
est
pertinent
de
faire
les
travaux
alors
que
les
études
pour
l'aménagement
du
bourg
sont
en
cours.
M.
le
Maire
répond
que
les
poteaux
sont
bons
et
que
dans
le
cadre
de
cet
aménagement,
il n'a
pas
été
envisagé
de
les
remplacer.
Sylvie
VALLET
demande
si ces
travaux
n'ont
pas
déjà
été
fait sous
te mandat
de
Miche!
GERARD.
Sébastien
GUESDON
répond
qu'à
l'époque,
il avait
été
évoqué
de
les
passer
en
LED
mais
le
coût
était élevé
et
l'amortissement
inexistant.
Bernard
DECOENE
ajoute
qu'il
faut
prendre
en
compte
le coût
de
la
maintenance
aussi.
M.
le
Maire
demande
le coût
de
la consommation
électrique
à
Bernard
DÉCOËENE.
Il répond
« 3 000
à 4
000
€
par
an.
En
2024,
la consommation
pour
l'éclairage
public
a été
de
10
756
Kw/h
».
Sébastien
GÜESDON
répond
qu'en
changeant
6
points
lumineux
permanents
sur
80,
même
en
en
tenant
compte
du
temps
d'allumage,
ie
gain
énergétique
ne
permettra
pas
d'amortir
les
travaux
avant
très
longtemps.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
>
DECIDE
la
dépose
définitive
des
3
candélabres
>
DEMANDE
au
SDEM650
le
calcul
de
la
participation
pour
la
dépose
définitive
des
3
candéiabres
>
DONNE
pouvoir
à
leur
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
relatives
au
règlement
des
dépenses.
>
REPORTE
la
décision
de
la
rénovation
des
16
points
lumineux
Avenant
PETR
-
instruction
des
demandes
concernant
la
publicité
extérieure
(délib
2025-01-
003) Sylvie
VALLET,
1Ë®
adjointe,
indique
que
les
compétences
en
matière
de
police
de
la
publicité
ont
été
transférées
aux
maires
à
compter
du
Îer
janvier
2024
alors
qu'avant
ces
compétences
étaient
exercées
par
les
préfets
de
département.
Conseil
Municipal
de
POILLEY PV-
2025
- 3
-
Le
PETR
par
délibération
du
28
novembre
2024
a
approuvé
la
modification
des
statuts
et
décidé
d'élargir,
à
compter
du
1er
janvier
2025
le
champ
de
la
mission
d'instruction
du
droit
des
sols
à
l'instruction
des
actes
relatifs
à
la
publicité,
Les
communes
qui
souhaiteraient
confier
cette
mission
au
PETR
sont
invitées
à
prendre
une
délibération
en
conseil
municipal
visant
à
approuver
l'extension
du
champ
de
mission
du
service
d'instruction
du
droit
des
sois
à
l'instruction
de
la
publicité
et d'autoriser
la
signature
de
l'avenant
n°1
à
la convention
initiale
qui
lie le
P.E.T.
R.
à
leur
commune.
Sylvie
VALLET
explique
que
les
demandes
devront
être
déposées
en
mairie
mais
que
l'instruction
sera
faite
par
le
PETR.
Ils
ont
une
personne
chargée
de
ces
demandes
qui
connait
les
différents
codes
à
respecter.
Ericka
GUESDON
demande
si
les
banderoles
des
associations
sont
concernées.
Sylvie
VALLET
répond
que
la
question
sera
soulevée
au
PETR,
ainsi
que
les
banderoles
«
portes
ouvertes
» des
entreprises.
Ï
faudra
rechercher
dans
les
archives
si
une
délibération
ou
un
arrêté
a
été
pris
pour
les
lieux
d'affichages.
Une
réflexion
sur
un
nouveau
lieu
d'affichage
dans
le
bourg
devra
être
intégré
à
l'aménagement
du
bourg
une
fois
que
les
travaux
d'aménagement
seront
finis.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
:
>
VALIDE
lextension
du
champ
de
mission
du
service
d'instruction
du
droit
des
sols
à
l'instruction
de
la publicité
>
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
l'avenant
n°1
à
la convention
initiale
qui
lie
le
P.E.T.
R.
à
la
commune
de
Poiliey.
Plan
_Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
de
logement
social
et
d'information
des
demandeurs
de
logement
social
(PPGDID)
2025-2030
- Consultation
des
membres
de
ja
CIE
:
avis
sur
le
projet
WU,
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu,
la loi
n°2014-366
du
24
mars,
dite
loi ALUR,
Va,
la
loi n°2017-86
du
27
janvier
2017
relative
à
l'égalité
et à la citoyenneté,
Vu,
la
loi
N°2018-1021
du
23
novembre
2018
portant
évolution
du
logement,
de
l'aménagement
et du
numérique
(ELAN),
Mu,
l'article
L441-2-8
du
Code
de
la Construction
et de
l'Habitation
relatif à
l'élaboration
du
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
de
logement
social
et
d'Information
des
Demandeurs,
Vu,
les
délibérations
N°
2022/05/19-102
et
2028/03/02-41
de
la
Communauté
d'agglomération
Mont
Saint-Michel
-
Normandie,
créant
la
Conférence
Intercommunale
du
Logement
et
initiant
l'élaboration
du
Plan
Partenariat
de
Gestion
de
la
Demande
de
logement
social
et
d'information
des
Demandeurs,
Considérant
la
démarche
d'élaboration
du
plan
concertée
avec
l'État,
les
communes
et
les
bailleurs,
Entendu
la présentation
et le projet
de
PPGDID,
Considérant
que
le Conseil
municipal
est
invité
à
donner
un
avis
sur
ie
projet
de
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
de
logement
social
et d'Information
des
demandeurs.
Bernard
DECOENE
indique
qu'il
aimerait
avoir
connaissance
de
ce
plan
de
gestion,
qui
lui
semble
important,
et
pouvoir
l'étudier
plus
attentivement.
M.
le
Maire
propose
d'envoyer
ce
document
par
mail
aux
membres
du
conseil
municipal
et
de
reporter
la question.
La
délibération
est
reportée
au
prochain
conseil
municipal.
Conseil
Municipal
de
POILLEY PV-
2025
- 4 -
Remplacement
de
la
PAC
de
la
saîle
communale
{délib
2025-04-004)
M.
Bernard
DECOENE
présente
le
projet
de
remplacement
de
la
pompe
à
chaleur
de
la
salle
communale. Les
2
offres
de
pompe
à
chaleur
et
1
offre
de
chaudière
gaz
ont
été
présentées
lors
de
la
dernière
réunion
de
conseil.
La
commission
énergie
a
émis
un
avis
favorable
au
remplacement
de
la
PAC
de
Dietrich
par
1
PAC
Atlantic
pour
un
coût
de
18
932.08€
TTC.
Cela
devrait
permettre
d'économiser
2500€
/ an.
À
noter
que
l'offre
comprend
le
changement
de
2
radiateurs
et
ajout
d'un
radiateur
dans
la
salle
communale. Pour
rappel,
les
différentes
offres
sont
présentées
ci-dessous
:
- __
Entreprise
ID
Energies
propose
le
remplacement
de
la
PAC
existante
par
une
PAC
Atlantic
pour
la
somme
de
15
776.73
€
HT
soit
18
932.08
€
TTC
-
Entreprise
Marquer
propose
le
remplacement
de
la
PAC
existante
par
une
PAC
STIEBEL
pour
la somme
de
24
171.12
€
soit
29
005.34
€
TTC
+
remplacement
de
3
radiateurs
5
215
€
TTC
-
Entreprise
ID
Energies
propose
le
remplacement
de
la
PAC
existante
par
une
chaudière
gaz
pour
ia
somme
de
7
864,17
€
HT
soit
9
437
€
TTC
L'investissement
est
moins
élevé
pour
la
chaudière
gaz
mais
les
économies
réalisées
sur
la
consommation
ont
fait
choisir
une
nouvelle
PAC
à
la commission
Energie.
Sylvie
VALLET
indique
que
la
société
ID
Energies
a
été
rachetée
et
qu'il
faut
vraiment
suivre
les
travaux
parce
qu'ils
ne
sont
plus
aussi
bien
qu'auparavant.
Bernard
DÉCOENE
répond
qu'ils
ont
récemment
sous-traité
une
partie
de
leurs
services
et
qu'il
a
constaté
une
amélioration
depuis.
Yvon
FAROUAULT
indique
que
pour
le
changement
des
fenêtres,
le
conseil
a
pris
le
devis
le
moins
élevé
mais
que
la
qualité
n'est
pas
au
rendez-vous.
Yvon
FAROUAULT
rappelle
qu'il
est
responsable
des
travaux
et
qu'il
convient
que
ce
soit
lui
qui
s'occupe
du
suivi
et
de
la
réception
des
travaux.
Bernard
DECOENE
demande
si
le
conseil
municipal
valide
l'orientation
donnée
par
la
commission
énergie. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
1
voix
contre
(Sébastien
GUESDON)
et
11
voix
pour
: >
VALIDE
le changement
de
la
pompe
à
chaleur
>
CHOISI
le
devis
de
l’entreprise
ID
Energies
pour
un
montant
de
15
776.73
€
HT
>
DECIDE
d'inscrire
le
montant
au
budget
primitif
2025
>
DECIDE
de
programmer
les
travaux
à
partir
du
mois
de
mai
2025.
Projet
d'adressage
de
la
commune
(délib
2025-01-005)
M.
le
Maire
rappelle
que
le travail
d'adressage
est
une
compétence
communale
de
la
responsabilité
du
Maire
conformément
à
l'article
2212-2
du
CGCT
au
titre
de
son
pouvoir
de
police
générale à
la
«
commodité
de
passage
dans
les
rues,
quais,
places
et
voies
publiques
».
M.
le
Maire
indique
que
les
services
communaux
travaillent
sur
ce
projet
depuis
plusieurs
mois
et
qu'il
convient
maintenant
de
valider
le
projet
d'adressage
présenté
aujourd’hui
et
de
valider
le
plan
de
financement
décrit
ci-dessous
:
Dépenses
Montant
en
€
HT
Recettes
Montant
en
€
HT
Conseil
Municipal
de
POILLEY PV-
2025
- 5 -
Acquisition
des
panneau
15
400
€
FSCR
40
000
€
(65%)
Autofinancement
5 400
€
(35%)
TOTAL
des
dépenses
15
400
€
TOTAL
des
recettes
15
400
€
(100%)
Sébastien
GUESDON
met
en
garde
contre
l’entreprise
qui
a
émis
le
devis
qui
permet
de
faire
le
plan
de
financement.
Dans
l'entreprise
où
il travaille,
cette
entreprise
n'a
pas
fait
les
travaux
demandés.
M.
le Maire
répond
que
2 autres
devis
vont
être
demandés
et que
la participation
de
l'agglomération
est
plafonnée
à
10
000€
donc
le
plan
de
financement
peut
être
validé
ainsi.
Sarah
DUVAL
demande
si
les
noms
des
lieux-dits
peuvent
être
gardés
où
maintenus.
Le
groupe
de
travail
confirme
que
les
lieux-dits
seront
conservés.
Sylvie
VALLET
demande
qui
fait
parti
du
groupe
de
travail
«
adressage
».
M.
le
Maire
répond
qu'il
n'y
a
pas
eu
de
groupe
désigné
en
conseil
municipal.
Plusieurs
élus
et
agents
ont
travaillé
sur ce
sujet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
>
APPROUVE
le
projet
d'adressage
de
la
commune
>
VALIDE
le plan
de
financement
prévisionnel
du
projet
d'adressage
de
la commune
présenté
ci-dessus.
>
AUTORISE
M.
le
maire
à
soliiciter
un
fonds
de
concours
auprès
de
la
CAMSMN
d'un
montant
maximum
de
10
600
€,
et
en
tout
état
de
cause
à
hauteur
de
celui
qui
sera
décidé
par
le Conseil
d'agglomération.
>
AUTORISE
M.
le
Maire
à
faire
les
demandes
de
subventions
concernant
le
projet
décrit
ci-
dessus.
>
AUTORISE
le
Maire
à
signer
les
pièces
et
la
convention
relatives
au
FSCR.
>
AUTORISE
M.
le
Maire
à
rédiger
et
signer
toutes
les
conventions
dans
le
cadre
du
projet
d'installation
d'un
city-stade.
Questions
diverses
>
Agrandissement
du
bâtiment
communal
M.
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
de
l'aménagement
du
bourg
les
ateliers
techniques
pourraient
être
supprimés.
|!
propose
d'estimer
le
cout
d'un
agrandissement
de
5m
de
long
du
bâtiment
communal
existant.
Le
conseil
approuve
cette
étude.
>
Adressage
M.
le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à
venir
voir
en
mairie
les
noms
proposés
par
la
population
et
ceux
choisis
par
les
membres
qui
ont
travaillé
sur
ce
dossier.
>
Réunions
publiques
M.
le Maire
rappelle
les
différentes
dates
des
réunions
publiques
à venir
:
- Déplacement
du
point
d'apport
volontaire
: Mercredi
5 mars
à
18h
- Aménagement
du
bourg
: Samedi
22
mars
à
10h
- Adressage
: Vendredi
11
avril
à
18h
et samedi
12
avril
à
10h
Les
conseillers
municipaux
sont
vivement
invités
à être
présents
lors
de
ces
réunions
publiques.
Conseil
Municipal
de
POILLEY PV-
2025
- 6 -
>
Recrutement
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’à
la suite
de
2
départs
en
retraite
et
1
départ
volontaire,
la
commune
va
devoir
recruter
2
ou
3
personnes
(service
cantine,
garderie,
transport
scolaire
et
administratif). Pour
pallier
au
départ
du
2°
agent
technique,
un
devis
va
être
demandé
à
une
entreprise
d'entretien
extérieur
une
fois
que
la
liste
des
choses
à
faire
dans
l'année
sera
faite.
>
Couverture
école
Yvon
FAROUAULT
informe
le conseil
municipal
que
les
travaux
sont
sur
le point
d'être
fini.
>
Panneaux
solaires
Bernard
DÉCOENE
indique
que
des
devis
sont
en
cours
pour
une
inscription
sur
le
budget
primitif
2025.
Il ajoute
que
ia revente
totale
ne
sera
peut-être
pas
choisie
puisque
le prix de
rachat
baisse.
>
Terrain
le
Bois
Herbert
M.
le
Maire
rappelle
qu'il
avait
invité
le
conseil
municipal
à
se
rendre
au
Bois
Herbert
pour
voir
le
terrain
qu’un
particulier
souhaite
acheter.
Lors
du
prochain
conseil
municipal,
la cession
de
ce
terrain
sera
mise
à
l'ordre
du
jour.
>
Economies d'énergie
Bernard
DECOENE
informe
le
conseil
municipal
que
les
consommations
d'énergie
2024
ont
baissées
de
23%
par
rapport
à 2018.
>
Administrée
Sylvie
VALLET
indique
avoir
reçu
une
demande
d’une
administrée
qui
souhaite
que
les
conseillers
municipaux
se
rendent
à
son
domicile
pour
échanger
avec
elle
et
Iui
apporter
un
accompagnement
social. L'objectif
est
de
se
rendre
auprès
de
cette
personne
dès
que
celle-ci
téléphone
car
elle
est
tombée
où
a fait un
malaise.
Le
conseil
municipal
rappelle
qu'il
existe
la
présence
verte
et
que
l'assistance
aux
particuliers
ne
fait
partie
de
ses
fonctions.
>
Aménagement
du
bourg
Les
plans
intermédiaires
sont
présentés
au
conseil
municipal.
La
séance
est
terminée
à 22h55.
Le
Maire
: Pierre-Michel
VIEL
La
secrétaire
de
séange
:
Chantal
GAZEAU
Conseil
Municipal
de
POILLEY