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Déliberation - deliberation 120 2022 montbard
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 120 2022 montbard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 2 décembre 2022, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 8 décembre 2022 à l’Espace Paul Eluard.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Valérie MONTAGNE, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Céline AUBLIN, Ahmed KELATI, Sylvie GOYARD.
Excusés ayant donné pouvoir : Jordan LE CARO à Brigitte FOGLIA, Francisca BARREIRA à Laurence PORTE, Aurore LAPLANCHE à Maryse NADALIN, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Daniel DESCHAMPS à Martial VINCENT, Magalie RAEVENS à Danielle MATHIOT.
Absent : Maryline DECOURSIERE-PERROT
2022.120 – Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Montbard à l’Agence Technique Départementale Rapporteur : Martial VINCENT
Considérant qu’en 2019, le Département a créé une Agence Technique Départementale (ATD) de Côte-d’Or avec pour objectif de permettre à ses adhérents de bénéficier d’une prestation d’aide à la conduite de projet, à la réalisation d’études et au suivi de travaux.
Vu la délibération n°2019.133 en date du 26 septembre 2019, qui a approuvé l’adhésion de la Ville de Montbard à cette ATD et a designé Madame le Maire pour siéger à son Assemblée Générale
Considérant que, conformément aux statuts de l’ADT, cette adhésion arrive à échéance au 31 décembre 2022 et qu’il convient de la renouveler.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- renouvelle l’adhésion de la Ville de Montbard à l’Agence Technique Départementale pour une durée de trois ans pour une cotisation annuelle de 500€/an.
- autorise le Maire à signer tout document afférent à cette délibération
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 8 DÉCEMBRE 2022