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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-d'Orques.
Lien du pdf (Conseil Municipal - dcm 2022 69 Installation DUN Conseiller Municipal tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
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REPUBLIQUE FRANçAISE - LIBERTE EGALITE FRATERNITE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
CANTON DE PIGNAN
MAIRIE DE SAINT GEORGES D'ORQUES
rl ( )x1r'r
Nombre de membres
En exercice: 29
Présents : 23
Votants: 26
DCM 2022-69
Date de Ia corutocation:
marcli 11 octobre ZOZZ
L'an deux mille vingt-cleux, le clix-sept Octobre à 19HOO, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Maison des vendangeurs, salle clu Conseil Municipal, sous la présiclence de Monsieur Jean- François AUDRIN, maire,
Etaient présents :
M. jF.AUDRIN, Malre, PONS Maxime, EVOUNA NGUEMA Graziella, CARMONA Robert, RUST Albert, NICOLAS Pierre, ESTRADE Nathalie, HARDEMAN Ghislaine acljoints, PHILIPPOT Jacques, COEURVEILLE Maryllène, SCHULIAR Christian, GUILLET Marie, BLOND Laurent, TESSIER Sandra, MALDONADO Nicolas, MASSONNET Christian, SCHMITT férôme, FOULQUIER Audrey, CHATELIN Matthieu, CAZILHAC Jean-Marc, ARTERO Sandrine, BOUCHAMI Muriel, CLAVERIE Marina Conselllers- ères,
Absents-es et représentés-ées :
MAILLE Dany par HARDEMAN Guislaine
ANGLES Thierryr par CLAVERIE Marina
CHOMEL Chantal par EVOUNA Graziella
Absents excusés: DENJEAN Lucie, VALETTE Martine, RAPINI Denise
INSTALIÀTION IYUN NOIIVEÀU CONSEITTER MUNICIPÀI
Monsieur le Maire, suite au clécès de Michel POCALUJKO, doit informer le conseil municipal:
Monsieur le Préfet en a été informé en application de I'article CZIZI- clu CGCT.
Conformément aux règles éclictées par I'article L.27O du cocle électoral, < le candiclat venant sur la liste immédiatement après le clernier élu, est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste clont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit >
Ainsi, Maclame Marylène COEURVEIILE, est appelée à remplacer Monsieur POCALUJI(O au sein du conseilmunicipal.
Le tableau clu conseil sera mis à jour et envoyé à monsieur le Préfet.
Le conseil munlclpal est donc appelé à prendre acte de l'installatlon de Mme COEURWILLE
2o /," l*. POU
Le
Transmis Ie
Publié le
INSTAJ-IÀTION D'UN NOUVEAU CONSEITTER MUNICIPAL
n"2O22-69
Jean-
co
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