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Document publié le Jeudi 4 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Savanes - Liste des deliberations CC du 4 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Etat de présence des élus
Secrétaire de séance : Madame Véronique JACARIA
Conseillers communautaires présents :
François RINGUET, Véronique JACARIA, Françoise BRUNO FREDOC, Fidélia BOCAGE, Yves VANG, André-Roland BERTHIER, Gaëtan STANISLAS, Lauric SOPHIE, Rodolphe HORTH, Annick ANDRE, Sylvio BOCAGE, Jean-Robert CHOCHO, Patrick COSSET, Francine GANE, Jean-Raymond HORTH, Candida MARTINEZ, Michelle ORIZONO HORTH, Martine PAPAIX, Céline ZULEMARO,
Absents excusés ayant donné procuration :
Michel-Ange JEREMIE à Jean-Raymond HORTH
Céline REGIS à Véronique JACARIA
Nicolas CHUN HONG CHEUNG à André Roland BERTHIER
Valéria COELHO MACIEL JUILLERAT à Martine PAPAIX
Absents excusés :
Pierre-Richard AUGUSTIN, Eliette BEAUFORT, Loriane DECHESNE, Davy RIMANE, Célia TARQUIN,
Absents non excusés :
Jean-Etienne ANTOINETTE, Rosange CARENE, Johanna HORTH, Diana JAMES, Frédéric LLADERES, Alex MADELEINE, Alain YANG.
DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 AVRIL 2024
SALLE DE DELIBERATIONS DE LA MAIRIE DE KOUROU
PRESIDENCE : Monsieur François RINGUET Numéro de
délibération
Date de
convocation
Date de
séance Intitulé de la délibération Décision
27/03/2024 04/04/2024 Approbation du procès-verbal relatif à la séance du Conseil Communautaire du 12 mars 2024
Approuvé à l’unanimité des membres présents
02_CC_2024_CCDS 27/03/2024 04/04/2024 Présentation du compte de gestion de la Communauté de Communes Des Savanes au titre de l’exercice 2023
Approuvé à la majorité des membres présents
03_CC_2024_CCDS 27/03/2024 04/04/2024 Présentation du compte de gestion du service public d’assainissement non collectif de la Communauté de
Communes Des Savanes au titre de l'exercice 2023
Approuvé à la majorité des membres présents